Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la convention particulière Interreget de la convention spécifique entre le Département et l'état relatives au projet "maison Trirhena Palmrain : vers une coopération renforcée au-delà de 2006" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'un système d'information en ressources humaines Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FSL - convention protant création des fonds locaux du FSL entre le Département et les villes de COLMAR et MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale. Association enfance famille adoption du Haut-Rhin EFA 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'un système d'information en ressources humaines Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un terrain au profit de la commune de GUEWENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Lancement d'une étude préliminaire socio-économique d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la Saöne et le Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace pour des opérations du programme d'aménagement touristique été/hiver du site du Ballon d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD soins de longue durée du centre médical de Luppach à BOUXWILLER. Assemblée : Non défini Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et pour personnes handicapées adultes par l'association de soins et d'aide de Mulhouse et environs (A.S.A.M.E.). Assemblée : Non défini Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI - création de l'entreprise d'insertion EDS à WITTERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association des Viticulteurs d'Alsace (AVA) - régulation de la mise en marché du vin en vrac Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Postes d'agent de développement : financement pour l'année 2006 et solde de l'année 2005 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Regroupement des CMS de Riedisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention de la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet ACTES : dématérialisation du contrôle de légalité Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Programme Interreg III. Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin Supérieur (participation 2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Projets d'actions mises en œuvre par les collèges de Bourtzwiller et Molière à Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat d'assurance des risques statutaires accidents du travail, maladies professionnelles et décès Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositions financières et budgétaires relatives au projet Interreg III A "Deux rives, trois ponts, mille choses à découvrir" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention de la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place de mesures territoriales touristiques communes avec le Département des Vosges Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association des Viticulteurs d'Alsace (AVA) - régulation de la mise en marché du vin en vrac Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'alimentation en eau potable avec le ComCom III et Gerbasch et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un terrain au profit de la commune de GUEWENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association THEMIS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention de la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place de mesures territoriales touristiques communes avec le Département des Vosges Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
convention avec l'association Accord 68 pour la mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement des victimes dans l'immédiat (DIMAVI) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'alimentation en eau potable avec le ComCom III et Gerbasch et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositions relatives au financement et à la tarification des services d'accueil de jour autonomes pour personnes âgées. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale du service social gérontologique du pôle du Bassin Potassique. Assemblée : Non défini Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et pour personnes handicapées adultes par la Fédération ADMR du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service prestataire et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées par l'Association d'Aide aux Personnes Agées ou Handicapées du Bassin Potassique. Assemblée : Non défini Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin