TRAME TYPE DE CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM) POUR LES EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF ENTRE LES RD 66, RD 56III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM - CONVENTION D'OCCUPATION, DE GESTION ET DE MAINTENANCE DES 2 PASSERELLES MULTIMODALES FRANCHISSANT LES LIGNES FERROVIAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE INTERDÉPARTEMENTALE DE SIGNALISATION D'INFORMATION LOCALE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN : CONGRES NATIONAL DE L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HOPITAUX DE JOUR POUR PERSONNES AGEES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONDITIONS D'OCTROI DES GARANTIES D'EMPRUNT EN MATIERE DE LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLEC231 C232 C631 C632 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC232 C632 C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUXPROGRAMME C133 C633 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADIL DUHAUT-RHIN : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES PLÉNIÈRES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES 21 DÉCEMBRE 2017 ET 26 JANVIER 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES OUVRAGES D'ART SUR L'AUTOROUTE A36 SUITE A RETABLISSEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE ROUTIER EMPRUNTE PAR LES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS DE GROSSE CAPACITE ENTRE LA VILLE DE BELFORT ET LE PORT DE NEUF-BRISACH (PHASE 2)CONVENTIONS FINANCIERE ET DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BASDÉCLARATION DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÈGLEMENT INTÉRIEUR D'UTILISATION DES VÉHICULES DE SERVICE Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES - PREMIERE LISTE ET AIDE AUX CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA-SPL : SECOND APPEL DE LEVEE DE LA PART DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUPPRESSION DE POINTS D'ARRÊT SUR LA LIGNE FERROVIAIRE MULHOUSE - BELFORT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST VOGELGRUN BREISACH CONVENTION 2018-2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DÉSAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 ET A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE COLMAR AGGLOMERATION 2018-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDEPOUR LA REALISATION DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA CANDIDATURE AU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIRTERRITOIRES D'INNOVATION DE GRANDE AMBITIONEN SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DE LA SUPPLÉANTE DE LA DÉLÉGUÉE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL DE L'IUT DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU COMITÉ POLITIQUE IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2018 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME 2018-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE POLE EMPLOI ET LE DEPARTEMENT PORTANT MISE A DISPOSITION MENSUELLE DE LISTES DE BENEFICIAIRES DU RSA DEMANDEURS D'EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)PREMIERE PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - AMÉNAGEMENT DES CARREFOURS ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM DITS DES PONTS SNCF À RIEDISHEIM MARCHÉ COLAS - BOUYGUES TP RF - AXIMUM N° 1400169 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MACE A MULHOUSENOUVELLE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin