Soutien départemental en faveur du Noumatrouff pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la stratégie transfrontalière en matière de protection du climat pour la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation. Pôle de compétitivité "véhicule du futur" VERTILAP Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix du jeune talent du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 8ème programmation 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôles d'excellence en milieu rural, seconde vague d'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion différenciée des espaces verts publics de la ComCom du Pays du Ried Brun dans le cadre de son GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation - comité régional du tourisme d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse Habsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôles d'excellence en milieu rural, seconde vague d'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. 5ème programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan Etat-Région 200-2006 - volet routier - convention d'exécution de l'opération "liaison A35-N2 à BALE. Avenant n°1 à la convention d'exécution "RN 415 - Aménagements COLMAR - frontière allemande" Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à la coordination Téléthon 68 Sud pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'agglomérations : 3ème programmation d'aides pour les opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar 2004-2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Amélioration pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. 5ème programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des données "fonds administratif" de la Conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Programme AL11 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 8ème programmation 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des données "fonds administratif" de la Conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE - financement de 3 dossiers suite à l'enveloppe sup FEOGA Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse Habsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Amélioration pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION modification des statuts de l'association pour le développement durable du territoire de l'agglomération trinationale de Bâle (ATB) création de l'Eurodistrict de Bâle Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Département au CDHF Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYMBIO : convention de financement période 2007 - 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers A032 et A041. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Département au CDHF Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition gratuite de biens propriété de l'état, Direction Départementale de l'Equipement dans le cadre de l'acte II de la décentralisation Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme dptal d'aménagement des rivières - subventions aux collectivités - gestion des ouvrages hydrauliques Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme de maitrise des polutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'agglomérations : 3ème programmation d'aides pour les opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar 2004-2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation. Pôle de compétitivité "véhicule du futur" VERTILAP Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à la coordination Téléthon 68 Sud pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation. Pôle de compétitivité "véhicule du futur" VERTILAP Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la communauté d'agglomération de Colmar. Avenant de prorogation au 31/12/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. 5ème programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Programme AL11 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Programme AL11 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers A032 et A041. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation - comité régional du tourisme d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse Habsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention relative au recensement des équipements sportifs espaces et sites de pratique Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution d'une servitude de cour commune à Carspach Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commune de FORTSCHWIHR - carrefour RD 111 / RD 9 I. Eclairage public et aménagements paysagers. Convention de transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion différenciée des espaces verts publics de la ComCom du Pays du Ried Brun dans le cadre de son GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la communauté d'agglomération de Colmar. Avenant de prorogation au 31/12/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE - financement de 3 dossiers suite à l'enveloppe sup FEOGA Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commune de FORTSCHWIHR - carrefour RD 111 / RD 9 I. Eclairage public et aménagements paysagers. Convention de transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition gratuite de biens propriété de l'état, Direction Départementale de l'Equipement dans le cadre de l'acte II de la décentralisation Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION modification des statuts de l'association pour le développement durable du territoire de l'agglomération trinationale de Bâle (ATB) création de l'Eurodistrict de Bâle Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération avec le Powiat de Wroclaw. Accueil d'une délégation polonaise du 30/11 au 4/12/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme dptal d'aménagement des rivières - subventions aux collectivités - gestion des ouvrages hydrauliques Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention relative au recensement des équipements sportifs espaces et sites de pratique Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix du jeune talent du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE - financement de 3 dossiers suite à l'enveloppe sup FEOGA Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition gratuite de biens propriété de l'état, Direction Départementale de l'Equipement dans le cadre de l'acte II de la décentralisation Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution d'une servitude de cour commune à Carspach Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la stratégie transfrontalière en matière de protection du climat pour la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin