RESILIATION POUR VENTE 31 AVENUE CLEMENCEAU A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN DÉSIGNATION DES ASSOCIATIONS MEMBRES DE LA COMMISSION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODALITES DE TRANSFERT A LA REGION GRAND EST DE PERSONNELS DEPARTEMENTAUX DANS LE CADRE DU TRANSFERT LEGAL DE LA COMPETENCE TRANSPORTS INTERURBAINS ET SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHRINDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2017APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (ASPAD 68) AU TITRE DE L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DENONCIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT D'UN ANIMATEUR CIGAL CONCLUE ENTRE LA REGION ET LES DEUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR L'ANNÉE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2017 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION, RENOUVELLEMENT D'ADHESION ET COTISATION A QUATRE ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE INFORMATIQUE POUR L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AGREMENT DU DEPARTEMENT EN QUALITE DE DOMICILIATAIRE D'ENTREPRISES JAPONAISES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL AFIN DE FACILITER L'INSTRUCTION DES DOSSIERS DES ENFANTS CONFIES AU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE LA RESERVE MILITAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'EXPLOITATION DU LIVRE FONCIER INFORMATISÉ D'ALSACE-MOSELLE POUR LES ANNÉES 2009-2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BAIL DES LOCAUX 125A AVENUE D'ALSACE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE A L'AMIABLE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DIT ESPACE RENAULT A COLMAR, SUITE A APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (ASPAD 68) POUR LES ANNEES 2015 A 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ANTENNE SECONDAIRE DES SERVICES DU DEPARTEMENT A MUNSTERREGULARISATION DES SURCOUTS FINANCIERS LIES AUX TRAVAUXAVENANT N 1 A LA CONVENTION DE DESIGNATION DE MAITRISE D'OUVRAGE DU 5 MARS 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRISE A BAIL DE LOCAUX 78 AVENUE D'ALSACE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESTITUTION DE BUREAUX PAR L'APAMAD A ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DETERMINATION DE RATIOS D'AVANCEMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISES A DISPOSITION DE MOBILIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE POUR L'ÉVALUATION DES CHARGES ET DES RESSOURCES TRANSFÉRÉES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DE LA LISTE DES EMPLOIS CONCERNÉS PAR LES ASTREINTES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES DE DONNEES ENTRE POLE EMPLOI ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ORIENTATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION REGIONALE DE L'ECONOMIE AGRICOLE ET DU MONDE RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATIONS COMPLEMENTAIRES DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATIONS COMPLEMENTAIRES DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CONTENTIEUX MAISON DE L'ALSACE À PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION DEMATERIALISATION DES CONVOCATIONS AUX SEANCES DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin