PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU DÉFI " J'Y VAIS ! " 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'UNE CESSION ANTICIPÉE ET PARTIELLE D'UN BIEN PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CASERNES À BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOLLICITATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE DU NOUVEAU DISPOSITIF " SOUTIEN AUX FRICHES PENDANT LE PORTAGE" SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL LYAUTEY A STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATION D'UNE CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT DE STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX À ROHRWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS AIRE DE COVOITURAGE - ÉCHANGEUR SUD RD83 - A36 PARTICIPATION FINANCIERE APRR POUR LA REALISATION D'UNE AIRE DE COVOITURAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGE SAINT EXUPERY A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET RÉHABILITATION DU SITE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF (A.P.D) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD 331- LIAISON ENTRE LA RD 1066 ET LA RD 351 À VIEUX-THANN DÉCLARATION DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF DE L'OPERATION DE RESTRUCTURATION DES TOITURES DU COLLEGE DU KLOSTERWALD DE VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OCCUPATION POUR L'INSTALLATION DE CAPTEURS DE LECTURE AUTOMATIQUE DE PLAQUES D'IMMATRICULATION SUR LE BAN COMMUNAL DE HOERDT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'UN AVENANT A UNE CONVENTION D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL CONCLU AVEC LA COMMUNE DE WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Claude BUFFA Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MULHOUSE CONVENTION D'ENTRETIEN DES ROUTES DÉPARTEMENTALES (RD) EN TRAVERSÉE D'AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, PREMIERE REPARTITION - PROGRAMME 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL MARCHE N°003661 RD1062 - DÉVIATION DE MERTZWILLER - MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Victor VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'UN AVENANT À LA CONVENTION DE CO-FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGE FRANÇOIS TRUFFAUT À STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2022 : RESEAUX ET MOBILITES Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DE LA TAXE POIDS-LOURDS EN ALSACE : LE PROJET R-PASS Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVENANT À TROIS CONVENTIONS DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR PRENDRE EN COMPTE LE DÉPASSEMENT DU COÛT DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT EN TRAVERSES D'AGGLOMERATION DE LOCHWILLER, SCHWINDRATZHEIM ET SELESTAT. Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS STRATEGIQUES ROUTES ET BIODIVERSITÉ : LES 10 ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE : POLITIQUE D'ENTRETIEN DES ROUTES EN AGGLOMÉRATION ET CONVENTION-TYPE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Joseph KAMMERER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION À L'APPEL À PROJETSRÉGIONAL " AMÉNAGEMENTS CYCLABLES -DREAL GRAND EST 2022 " Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET SANEF POUR LA GESTION DES OUVRAGES D'ART A35/A4 A VENDENHEIM ET D1340/A4 A BERNOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE KLEBER DE HAGUENAU PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE LECLERC A SCHILTIGHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LEZAY MARNESIA A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BRUNSTATT-DIDENHEIM CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET D'ENTRETIEN DU DOMAINE PRIVÉ ET PUBLIC ROUTIER AMÉNAGEMENT D'UN PUMP-TRACK Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOULTZ - FERME AUBERGE DU KOHLSCHLAG OPÉRATIONS DE VIABILITÉ HIVERNALE CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UNE PARCELLE À WINGERSHEIM LES QUATRE BANS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION - MODELES TYPES DE CONVENTION ET D'AVENANT Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'IDRRIM (INSTITUT DES ROUTES, DES RUES ET DES INFRASTRUCTURES POUR LA MOBILITÉ) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2020), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. TROISIÈME RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace