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Délibérations

Délibérations

790 résultats pour la valeur "2021" du filtre Année

SOUTIEN À L'ASSOCIATION STAGES LÉONARD SPECHT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SAINT-LOUIS AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS A L' AUTOROUTE A35 - AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES (5A3F) CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M. Nicolas JANDER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LES AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDALHPD 67 - PROPOSITION DE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE L ASSOCIATION AVA HABITAT ET NOMADISME POUR SON POLE HABITAT PRECAIRE ET DE SOUTIEN POUR L AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE D UN MENAGE TRES DEFAVORISE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : Mme Nicole THOMAS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOCIÉTÉ ORANGE ET ROSACE DEPLOIEMENT DEVOIEMENT DE RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS - LIAISON ROUTIERE RD201 - A35, HORS AGGLOMERATION D'ENSISHEIM CONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SDAGV67 - AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EN 2021 ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIÈRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION FINANCIÈRE 2021 ATTRIBUÉE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES ÂGÉES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN POUR LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M. Denis SCHULTZ
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SAISINE DE LA MEDIATRICE EUROPEENNE - ABSENCE DE SESSIONS DU PARLEMENT EUROPEEN A STRASBOURG DEPUIS LE DEBUT DE L'EPIDEMIE DE COVID-19

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M
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ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DUDISPOSITIF JOBS D'HIVER POUR LES ÉTUDIANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur :
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PROPOSITION DE SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE D'ALTECKENDORF AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES DE BOSSENDORF, ETTENDORF, LIXHAUSEN, MINVERSHEIM ET SCHWINDRATZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES AGENCES D'INGÉNIERIE TERRITORIALE ATIP ET ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Alain GRAPPE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CARTE SCOLAIRE DES COLLÈGES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DU PAYS RHIN BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
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CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG - A355 - PROPOSITION DE DEUX PROJETS DE CONVENTION À CONCLURE AVEC ARCOS, SOCOS ET VINCI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION ULTÉRIEURE DE LA RD811 - DIFFUSEUR DE LA BRUCHE A DUPPIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Alain GRAPPE
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PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
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SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 À TRENTE STRUCTURES SOCIO-CULTURELLES SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ALSACE DESTINATION TOURISME POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN
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PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE MUNTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
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PROPOSITION D'EXPÉRIMENTATION D'UNE NOUVELLE SOLUTION POUR L'ADAPTATION DES SALLES DE BAIN A DESTINATION DES PERSONNES ÂGÉES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Etienne WOLF
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FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPLICATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE OPÉRATION CAMPUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
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PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTIONA L'EXPOSITION JOHN HOWE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CASTRALE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER ET MONSIEUR JOHN HOWE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION RELAIS EMPLOI SANTÉ INSERTION (RESI) POUR L'ANNEE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
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NIEDERROEDERN - SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZ - AMÉNAGEMENT DE LA RD 752 (52) - PROROGATION DE LA DUP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Alain GRAPPE
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MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTERECYCLAGE AGRICOLE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Pierre VOGT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

VALORISATION D'UN CHENE A BERENTZWILLER CLASSE A L'INVENTAIRE DES ARBRES REMARQUABLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Michel HABIG
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VALIDATION DE L'ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉSERVE BIOLOGIQUE DES MASSIFS DE LA HAUTE BERS ET DU SEEWAND ET APPROBATION DE SON PREMIER PLAN DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Michel HABIG
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OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTRÔLE DE LA GESTION DES COMPTES DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU COURS DES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - CESSION DE LOGEMENT ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION DE GARANTIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE CRÉATION DE DEUX CONCOURS PHOTOGRAPHIQUES ET ACCEPTATION DE LEUR RÈGLEMENT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONFERENCE DES FINANCEURS : DISPOSITIF AIDES TECHNIQUES ET POURSUITE DE LA MISSION D'INGENIERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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