Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

557 résultats pour la valeur "2025" du filtre Année

CADRE D'ACTION PARTENARIALE POUR LE LOGEMENT DES PLUS PRÉCAIRES - CONVERGENCE PDALHPD

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT FINANCIER POUR LA CONTRIBUTION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU FONDS DE COMPENSATION DU HANDICAP ALSACE POUR L'ANNÉE 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE CONVENTION QUADRIPARTITE 2026 - 2030

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ABROGATION DES DÉLIBÉRATIONS RELATIVES AUXDÉSIGNATIONS ET DÉLÉGATION ATTRIBUÉES À UN CONSEILLER D'ALSACE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 20 OCTOBRE 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 - SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEPLOIEMENT DE LA PLATEFORME SPORTS DE NATURE AUX PARTENAIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 - SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE -SEM ET SPL- DONT LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EST ACTIONNAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 - POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 - UNE AMBITION POUR LA JEUNESSE, DECLINEE DANS LES POLITIQUES DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION DE MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RESTAURATION SCOLAIRE EN ALSACE, VALORISER LES METIERS DE LA CUISINE AVEC UNE ECOLE INTERNE ET GARANTIR L'ACCES A UNE ALIMENTATION SAINE GRACE A UN TARIF UNIQUE ET SOLIDAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉCISION MODIFICATIVE N 3 DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ACTUALISATION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 - PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT - LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SOUTIENT LEUR FONCTIONNEMENT - DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2026

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 - RESEAUX ET MOBILITES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TARIFS 2026 DES REGIES DE RECETTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLÈGES PUBLICS - LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SOUTIENT, ENTRETIENT ET INVESTIT DANS SES COLLÈGES - DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2026

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE NORDALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE REGION DE COLMAR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST ALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PUBLIC - APPROBATION DU MODELE TYPE DE CONVENTION DE PARTENARIAT A CONCLURE ENTRE LES BAILLEURS SOCIAUX ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RD18 - LIAISON A4-LORENTZEN - ACTES CONSTITUANT OBLIGATIONS REELLES ENVIRONNEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

REALISATION D'UN TRONÇON DE VOIE VERTE DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU CARREFOUR RD433-RD8BISI A BRUNSTATT-DIDENHEIM CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET PORTANT OFFRES DE CONCOURS FINANCIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AGENCE TERRITORIALE D'INGÉNIERIE PUBLIQUE - PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT ET CONVENTION DE MOYENS 2026-2028

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LIAISON FERROVIAIRE ENTRE COLMAR ET FRIBOURG EN BRISGAU - AVENANT N'1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU 26 JUIN 2020 RELATIVE AUX ÉTUDES PRÉLIMINAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AU CENTRE SOCIAL DE L'ELSAU DE LA VILLE DE STRASBOURG - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF DE MISE À L'ABRI MÈRE-ENFANT AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page