Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Désignation des représentants du Conseil Général au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission consultative des services publics départementaux (CCSPD) du Bas-Rhin - Habilitation de diverses associations

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Général (hors commande publique)

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Général en matière de commande publique

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties au président du Conseil Général (hors commande publique)

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux à LA PETITE PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre l'Association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à WITTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 824 dans la traversée de COSSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 79 et 220 dans la traversée de KLEINFRANKENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de sécurité - Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echanges de biens immobiliers bâtis avec la SIBAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de financement pour la construction d'un terminal à conteneurs à LAUTERBOURG et pour les travaux d'extension et d'augmentation de la capacité de stockage du terminal à conteneurs Sud à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation d'organisation d'un service public de transport à la demande

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière concernant la desserte d'un site périscolaire - Renouvellement d'une convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire - Attribution d'une subvention supplémentaire pour l'achat d'un minicar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM - Convention avec le Pôle d'archéologie interdépartemental rhénan (PAIR) concernant la réalisation d'un diagnostic archéologique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Acquisition d'un ensemble immobilier et foncier à OBERHAUSBERGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS (deuxième tranche) - Enquête parcellaire et acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement des carrefours RD 25 / RD 70/230/58 à DUNTZENHEIM - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM et bretelle de raccordement à la RN 4 - Prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés - Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'un bureau d'accès au logement pour les sortants de prison

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chantier d'application de l'Institut ''Eco Conseil'' - Analyse et préconisations relatives aux différents outils de lutte contre la précarité énergétique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction de la convention pour la mise en uvre du ''Warm Front 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation des logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec le Groupe ''DOMIAL''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page