La Ligue de l'Enseignement du Bas-Rhin sur la base d'un contrat d'objectifs triennal avec le Conseil Général du Bas-Rhin, couvrant la période 2011-2013, développe des actions au sein des collèges bas-rhinois: -la formation des élèves au développement de l'activité des foyers socio-éducatifs -Lire et Faire Lire Une convention financière pour l'année 2012 doit être conclue avec l'association.

Pièces jointes

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'aides au titre des activités culturelles.

Pièces jointes

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Resumé

Ce rapport a pour objet de soumettre à votre approbation l'aide aux associations oeuvrant dans le domaine des musiques actuelles.

Pièces jointes

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation différents dossiers de demandes d'aides financières départementales dans le cadre de la protection et la valorisation du patrimoine protégé.

Pièces jointes

Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'intervention du Département au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales concernant les associations et les communes. Cette aide vise prioritairement à soutenir les sociétés d'histoire et d'archéologie locales dans l'acquisition et la diffusion d'ouvrages ainsi que l'organisation de manifestations à vocation culturelle et patrimoniale.

Pièces jointes

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux communes, groupements de communes et paroisses pour les travaux en faveur du patrimoine religieux.

Pièces jointes

Attribution de subvention au titre de l'aide aux musées locaux

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation un dossier relatif à la politique muséographique du Département.

Pièces jointes

Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département

Resumé

Dons de documents d'archives et contrats de cession des droits d'auteur au profit du Département

Pièces jointes

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation des propositions d'intervention du Département au titre de l'aide aux actions mémorielles.

Pièces jointes

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements)

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les aides au sport de haut niveau.

Pièces jointes

Donation de M. HAHN - Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence, aux championnats d'Alsace, au recrutement d'animateurs sportifs, au fonctionnement de la Maison départementale des sports, aux stages ''Léonard Specht'' - Conventions d'objectifs

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les aides au sport de masse.

Pièces jointes

Aide à la natation et à l'équitation - Conventions d'objectifs avec les Comités départementaux sportifs scolaires

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les aides au sport scolaire.

Pièces jointes

Aide au titre des équipements sportifs

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux communes, groupements de communes et associations pour la construction, la transformation et la mise aux normes d'équipements sportifs.

Pièces jointes

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Resumé

Conformément aux décisions prises par l'assemblée plénière de décembre 2011, le présent rapport soumet à votre avis: - la convention de partenariat entre l'Etat, la Caisse d'allocations familiales, la ville de Strasbourg et le Département dans le but d'assurer un meilleur suivi des centres socioculturels de Strasbourg, - le concours financier apporté par le Département aux centres socioculturels de Strasbourg en 2012.

Pièces jointes

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Resumé

Le Département soutient l'encadrement des jeunes qu'assurent tant les collectivités que les associations, les jours de congés scolaires, les mercredis et les samedis, ainsi que les séjours dans les centres de vacances et de loisirs.

Pièces jointes

Remboursement des actes médicaux effectués par les services de Protection maternelle et infantile du Département et de la ville de STRASBOURG

Resumé

Selon l'article 2112-7 du Code de la Santé Publique, les examens obligatoires prénataux, postnataux de surveillance médicale de la grossesse et les examens obligatoires pour enfants de moins de six ans lorsqu'ils sont pratiqués dans une consultation du service de protection maternelle et infantile et concernant les assurés sociaux sont remboursés au Département par les organismes d'assurance maladie dont relèvent les intéressés. Le présent rapport a pour objet de vous présenter la nouvelle convention relative à la mise en oeuvre de cette disposition.

Pièces jointes

Dépistage de la tuberculose

Resumé

Au titre de sa mission de prévention de la tuberculose, le service des actions de prévention sanitaire confie la réalisation des clichés radiologiques, nécessaires au suivi des patients concernés, à des structures de radiologie publiques ou privées. Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation la poursuite des relations conventionnelles avec ces structures.

Pièces jointes

CMS d'ECKBOLSHEIM

Resumé

Le présent rapport concerne le déménagement du centre médico-social, actuellement implanté au sous-sol de l'école primaire, dans des locaux situés au 1 rue Traversière / place de l'hôtel de ville à ECKBOLSHEIM.

Pièces jointes

''Avant-Garde du Rhin'' - Subvention 2012

Resumé

Le présent rapport porte sur l'octroi d'une subvention annuelle à l'Avant Garde du Rhin.

Pièces jointes

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Resumé

Le présent rapport concerne quatre demandes de garantie d'emprunt présentées par la Société Coopérative d'HLM Habitat de l'Ill, la SA d'HLM Immobilière 3F, la SA d'HLM Habitat des Salariés d'Alsace - Groupe Domial et la SA d'HLM Néolia, et une modification des conditions du contrat de prêt concernant la garantie départementale accordée à la SA d'HLM Habitat des Salariés d'Alsace - Groupe Domial

Pièces jointes

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Resumé

Le présent rapport concerne une demande de mainlevée présentée par l'association Château Walk en vue du transfert à la Fondation de la Maison du Diaconat.

Pièces jointes

Situation financière du Département - Exercice 2011

Resumé

Le présent rapport retrace la situation financière du Département.

Pièces jointes

Information sur les marchés publics conclus

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'informer la commission permanente de la conclusion des marchés publics décrits dans le tableau joint en annexe, et qui correspondent à la mise en oeuvre de programmes et d'opérations identifiés dans le budget départemental.

Pièces jointes

Convention de mise à disposition de locaux par la ville de SCHILTIGHEIM

Resumé

Le Département utilise des locaux au sein de la Maison de l'enfance de SCHILTIGHEIM. Les conditions de cette utilisation ayant changé, la Ville de SCHILTIGHEIM propose de passer une nouvelle convention.

Pièces jointes

Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des services publics de TRUCHTERSHEIM

Resumé

Le CMS de TRUCHTERSHEIM a intégré de nouveaux locaux propriété de la Communauté de communes du Kochersberg. Il est proposé d'approuver la convention de mise à disposition correspondante.

Pièces jointes

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'autoriser le président du Conseil Général à assurer le remboursement auprès du département du Haut-Rhin de la moitié des notes d'honoraires du cabinet d'avocats FIDAL et du cabinet JACQUIN, dans le cadre de la restructuration juridique et financière de la Maison de l'Alsace à Paris.

Pièces jointes

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Resumé

Le présent rapport concerne une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2012 ainsi que quatorze demandes de subventions présentées par des associations et organismes pour l'organisation de congrès, colloques et autres manifestations.

Pièces jointes

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Resumé

Le présent rapport concerne la répartition des dotations cantonales et de l'enveloppe départementale du Fonds de soutien à la vie associative (FSVA).

Pièces jointes

Extension de la convention conclue avec l'Agence nationale pour les chèques-vacances

Resumé

Diversification des moyens de paiement acceptés pour les colonies de vacances des enfants du personnel et pour les séjours des agents à la maison de vacances de Wangenbourg - Extension de la convention avec l'Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV).

Pièces jointes

Déclassement de maisons éclusières à HANGENBIETEN et STRASBOURG

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation le déclassement des maisons éclusières situées à HANGENBIETEN et STRASBOURG, préalablement à leur vente.

Pièces jointes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Secrétariat général du pôle aménagement du territoire
Service : Secrétariat général du pôle aménagement du territoire - Service des opérations foncières
Domaine : Non renseigné
Commission : I - Commission des équipements et de l'aménagement durable

Délibérations

Affiner votre recherche

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

75 résultats pour la valeur "05/03/2012" du filtre Date de séance

''Ligue de l'enseignement'' - Subvention de fonctionnement 2012 dans le cadre d'un contrat d'objectifs triennal

Resumé

Pièces jointes

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Resumé

Pièces jointes

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Resumé

Pièces jointes

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Resumé

Pièces jointes

Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Resumé

Pièces jointes

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux

Resumé

Pièces jointes

Attribution de subvention au titre de l'aide aux musées locaux

Resumé

Pièces jointes

Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département

Resumé

Pièces jointes

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Resumé

Pièces jointes

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements)

Resumé

Pièces jointes

Donation de M. HAHN - Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence, aux championnats d'Alsace, au recrutement d'animateurs sportifs, au fonctionnement de la Maison départementale des sports, aux stages ''Léonard Specht'' - Conventions d'objectifs

Resumé

Pièces jointes

Aide à la natation et à l'équitation - Conventions d'objectifs avec les Comités départementaux sportifs scolaires

Resumé

Pièces jointes

Aide au titre des équipements sportifs

Resumé

Pièces jointes

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Resumé

Pièces jointes

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Resumé

Pièces jointes

Remboursement des actes médicaux effectués par les services de Protection maternelle et infantile du Département et de la ville de STRASBOURG

Resumé

Pièces jointes

Dépistage de la tuberculose

Resumé

Pièces jointes

CMS d'ECKBOLSHEIM

Resumé

Pièces jointes

''Avant-Garde du Rhin'' - Subvention 2012

Resumé

Pièces jointes

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Resumé

Pièces jointes

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Resumé

Pièces jointes

Situation financière du Département - Exercice 2011

Resumé

Pièces jointes

Information sur les marchés publics conclus

Resumé

Pièces jointes

Convention de mise à disposition de locaux par la ville de SCHILTIGHEIM

Resumé

Pièces jointes