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Délibérations

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27882 résultats

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de BREITENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de NORDHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Don de l'entreprise TIMKEN pour soutenir les travaux au Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention pour la liaison bus-vélo Endingen Sélestat mise en place par le Landkreis Emmendingen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

- Avenant à la convention de délégation d'organisation d'un service de transports scolaires - Avenant à la convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire avec le collège Saint Joseph de Matzenheim - Convention relative à l'organisation et au financement des transports scolaires à l'intérieur du périmètre de transport urbain de la communauté de communes de Sélestat - Convention de financement relative aux modalités de paiement du surcoût lié à la desserte du site périscolaire de Niederroedern (LS 171 Eberbach/Seltz-Oberlauterbach)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de signalisation de zones de covoiturage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etudes relatives à la requalification de l'A35 dans la traversée de l'agglomération strasbourgeoise. Convention de partenariat et de financement.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière à SAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de parcelles le long de la RD 110 à UHLWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de parcelle à LANGENSOULTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 63 à HOLTZHEIM - Rue de la Chapelle à PLOBSHEIM Transferts de voiries

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

1222 Voirie départementale - Modernisation du réseau routier Convention d’exécution du Contrat de plan Etat - Région 2000 - 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agréments pour des prêts locatifs sociaux (PLS) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Suites apportées à l’appel à projets concernant l'habitat intergénérationnel de 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à KRAUTERGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Groupe d'intervention retraite INFOBEST Projet 'chantier musique' - volet transfrontalier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire Plaine du Rhin - Secteur Lauter - 2014-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (3e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (2e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2014 de l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention 2014 'Fonds Départemental de Maîtrise des déchets' entre l’ADEME et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention pour la construction d'un refuge pour animaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège Saut du Lièvre à BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège Romain Rolland à ERSTEIN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'équipement dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention à la Confédération Générale de Petites et Moyennes Entreprises d’Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence aux clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au droit de l'intersection des RD 4 bis et RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2014 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté conjoint préfectoral n°2014-037-0002 du 06.02.2014 et départemental n°155-2014-DRT du 25.04.2014 portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire des RD 415 (route classée à grande circulation), RD2 et RD1 bis, hors agglom

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'une unité de vie protégée de 15 lits dédiée à la prise en charge de personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés - labellisation d'un pôle d'activité et de soins adpatés (PASA) de 14 places au sein d

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de l'accueil de jour "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2014 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune de SCHWEIGHOUSE THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune d'ETEIMBES.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune de SOPPE LE HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune de BURNHAUPT LE HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 120 et RD 1 III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 1 III, hors agglomération, sur le territoire des communes de ALGOLSHEIM et OBERSAASHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté du 17 février 2014 relatif à la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le programme d'actions 2014 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE :MISE EN OEUVRE D'ACTIONS ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS C251 K211 K214 K215

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE POUR LA MISE EN PLACE D'UN PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DES FRAIS DE FOURNITURE D'ENERGIE PAR ELECTRICITE DE FRANCE (EDF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE AU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATIONCONVENTION DE PARTENARIAT 2014 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LA PROLONGATION DU PROJET GROUPE D'INTERVENTION SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 16 MAI 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉSAPRÉCIAL 2014C732 ET C632

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTSLOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A131 - A132 - A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES:AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE AMENAGEMENT DU CARREFOUR DES RD 201 ET 39 A ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LE COMITE DU MONUMENT NATIONAL DU HARTMANNSWILLERKOPF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE:SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ÉLÈVES À LA SÉCURITÉ DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 1ÈRE PROGRAMMATION 2014 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) DE LA REGION COLMARIENNE : CONVENTION PLURIANNUELLE 2014-2017 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATCONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À OSTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFL'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL À CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement d'autorisation de fais de siège social du Goupe Saint-Sauveur à MLHOUSE 2014-2018

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Répartition de subvention au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales - Cotisation à un organisme œuvrant dans le domaine patrimonial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd, à la licence aux clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière au titre de la prévention spécialisée entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de Schiltigheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de surveillance médicale des assistants familiaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA -Redéfinition des cahiers des charges des ateliers Passerelles et des opérateurs de l’accompagnement professionnel.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Détermination du montant définitif de la dotation globalisée à la Ville de Strasbourg dans le cadre de la convention de délégation sociale pour l’année 2014.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de répartition des charges entre les utilisateurs du site de SOUFFLENHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de DRUSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de GAMBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de GUNSTETT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord transactionnel entre le Département du Bas-Rhin et la société CILIA Construction de la Maison du Conseil Général à BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans certains organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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