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Délibérations

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28155 résultats

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes (FASPHV) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialsé "Maison Emilie" de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le calendrier pluriannuel prévisionnel 2014 des appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'agence régionale de santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaîde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Résidences" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2014 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'associatiion "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LES ECOLES POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC SCOLAIRE AU SEIN DES MEDIABUS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INTERNET DE COMPARAISON DES PRIMES ENERGIE À DESTINATION DES PARTICULIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotatiion globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2014 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notificatiion de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION APPROBATION DU PRIX FORFAITAIRE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR 2020

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de 52 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Notre Dame des Apôtres à COLMAR, géré par l'association "Partage Solidarité Accueil", par requalification de la place d'hébergeme

Assemblée : Non défini
Date : 20/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du jardin d'enfants et du multi-accueil de la maison d'accueil de jour "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la section appartement de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F712 SOUTIEN A L'ORGANISATION DE LA 2ÈME FETE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE ENTRE NEUF-BRISACH ET BREISACH AM RHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS - PREMIERE PROGRAMMATION 2014 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME MISSION DE PROMOTION DU BILINGUISME SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM SOMCO ACQUISITION ET AMÉLIORATION DE 5 LOGEMENTS À ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMATÉRIALISATION DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / ACTES : RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 4 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LA RD 45 A WICKERSCHWIHR. PROGRAMME A111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU "FESTIV'ALSACE JEUNES 2014" DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU REMBOURSEMENT D'UN PRÊT D'HONNEUR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ENQUETE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE RECENSEMENT DES VOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUX PROGRAMME C742

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2014 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE CONVENTION D'ENTENTE INTERDÉPARTEMENTALE PERMETTANT LA GESTION DE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE ET PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES CONCERNANT LES MAISONS POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À L'ASSOCIATION DE LA MAISON DE LA NATURE DU VIEUX CANAL À HIRTZFELDEN DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS DEUXIEME PROGRAMMATION POUR 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de 2014 du service d'accueil de jour de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Croix-Marine" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en réseau des sites touristiques et des musées d'Alsace. Projet Pass'Alsace. Convention de partenariat avec l'Agence de développement touristique (ADT) du Bas-Rhin au titre du Vaisseau et du Château du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec l’entreprise Génie Climatique de l’Est dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du collège Jean Mentel à Sélestat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat - Programme 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Groupe d'étude et de protection des mammifères d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de montée en débit internet Convention financière avec les communautés de communes, en substitution des communes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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