Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre de la coordination régionale de la 22e Fête de la science Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec l'Association TJP Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une médiathèque à VILLE - Subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau, aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements), aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, aux conventions d'objectifs et de développement sportif, à la formation et l'information des cadres, et aux Championnats d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à l'équitation scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au financement des frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de partenariat pour l'hébergement d'urgence au titre de la protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA - Mise en oeuvre du Pacte de réussite Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la dématérialisation du contrôle de légalité des documents budgétaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration du centre de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG - Avant-projet définitif Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de DIEMERINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de MATZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté de la communauté de communes du Val de Moder Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconstruction du Centre technique routier du Conseil Général à HAGUENAU - Programme technique détaillé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN - Régularisation foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
MODALITES SPECIFIQUES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS A CERTAINES STRUCTURES ET AUGMENTATION DU SEUIL POUR LE VERSEMENT DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN ANNUITES Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N 2 EXERCICE 2013 Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2014 Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM EXERCICE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT : SUBVENTION SUR FONDS PROPRES - INVESTISSEMENT - PARC PRIVE Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUITE AU CONTROLE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE AGENDA 21 ET PROJETS TERRITORIAUX DE DEVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRESIDENT DU CONSEIL GÉNERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS MOBILIERS Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE (SRCE) Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE (SRCE) Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2014 Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORDS AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES ET AU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON POUR LA RÉALISATION D'EMPRUNTS Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE 2 2013 PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FIXATION DES ENVELOPPES " PROJETS STRUCTURANTS " ET " PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL " Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un logement foyer pour personnes âgées d'une capacité maximale de 24 places à HUNINGUE. Assemblée : Non défini Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation au droit de l'intersection des RD 18 bis et RD 18 bis II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction des Ressources Humaines e de la Communication Interne (D.R.H.C.I.) Assemblée : Non défini Date : 16/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Département de Meurthe-et-Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat pour l'implantation provisoire de conteneurs de collecte TLC (textiles / linge de maison / chaussures) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SATESA et MDMO - Conventions 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de HINSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de BISCHHOLTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de STRUTH et TIEFFENBACH avec extension sur WEISLINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de WILLGOTTHEIM-WOELLENHEIM avec extension sur ROHR et SCHNERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la mise en oeuvre des mesures agri-environnementales territorialisées (année 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration de mares à SERMERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2013-2015 avec ''Alsace Nature'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfait, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, aux conventions d'objectifs et développement sportif et aux Championnats d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention des cancers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
EHPAD ''Saint-Joseph'' à NIEDERBRONN-LES-BAINS et ''Résidence du Parc'' à LINGOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des actions ''ateliers équilibre et ateliers mémoire'' en faveur des personnes âgées - Contrat pluriannuel 2013-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec la Caisse d'allocations familiales en matière de gestion du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social de WASSELONNE - Acquisition de lots en copropriété Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs entre l'Amicale du personnel et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement d'une délégation du Département au Campus ''Microsoft France'' d'ISSY-LES-MOULINEAUX - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté de la commune d'ALTORF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme communautaire de la communauté urbaine de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Deuxième phase du plan national de résorption des zones blanches - Conventions pour la mise en oeuvre du site d'ALTWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compétitivité et développement du trafic - Soutien au dispositif de baisse de la taxe d'aéroport sur la période 2013 à 2016 - Convention transitoire de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord transactionnel pour les lignes régulières 510 et 511 - Convention pour une tarification combinée Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin