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Délibérations

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27882 résultats

Associations Vélo Emploi et CADR 67 - Conventions d'objectifs et subventions 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction d'une action d'accompagnement des nouveaux habitants de logements HLM neufs au niveau BBC (bâtiment basse consommation)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement de la colocation coachée sur le territoire d’action Nord en 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement de la colocation coachée sur le territoire d’action sud en 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement de l'association Entraide Emploi de Saverne intervenant sur le territoire Ouest du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement du CCAS de Sélestat sur le territoire d'action sud du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le territoire Sud du département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le Nord et le Nord-Ouest du département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Régularisation pour 2015 du cofinancement du bureau d'accès au logement de la Fondation 'Vincent de Paul' sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Agrément définititf pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH- reconduction du soutien à la certification d'opérations de logements aidés - Contrat de coopération avec CERQUAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation des prix de journée 2016 de la Cité de l'Enfance à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un administrateur provisoire auprès du foyer Saint Jean à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUXPROGRAMME C742

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS ET SOUTIENS A DES ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATIONAVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2BILAN DE LA 1ÈRE PHASE DE CONCERTATIONETUDES PRÉLIMINAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉSAPRÉCIAL 2016C732 ET C632

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT 2016 AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2016 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'INVESTISSEMENT DANS LE DOMAINE TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE ET DE L'AUTONOMIE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP POUR UN MONTANT DE 102 850 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2014MODIFICATION DE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 945 520 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET IBA 3LAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES DE DONNEES ENTRE POLE EMPLOI ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ORIENTATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIEK 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A UN PROJET TRANSFRONTALIER - L'EDITION DE LA BROCHURE DES HORAIRES 2016 DU GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT REGION FREIBURG / CENTRE ET SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C232 C631 C632 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC232 C632 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SECTEUR DE RECRUTEMENT DU COLLEGE MERMOZ A WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPÉRATION SANITAIRE ALSACE E-SANTÉ POUR LA PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT À UNE EXPÉRIMENTATION D'UN OUTIL DE COORDINATION DES PROFESSIONNELS DU DOMICILE INTERVENANT AUPRÈS DE PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131- TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTDES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN - MILLESIME 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE (ETB) POUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE MINI-PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRHF (CENTRE DE RECHERCHES SUR L'HISTOIRE DES FAMILLES) : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE 3 FONDS DOCUMENTAIRES PAR LE DEPARTEMENT ET CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEUREX PROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 33 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANN BILAN DE LA 1ÈRE PHASE DE CONCERTATION ETUDES PRÉLIMINAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEESANNEE 2016 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 AU BOULOT, J'Y VAIS À VELO EDITION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT (DSP) HAUT-RHIN TÉLÉCOM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE A L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE POUR LE FINANCEMENT DU PROJET 3LAND EN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRES HAUT DEBIT ALSACE : CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : POINT SUR LA MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA PERIODE 2013/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES CRITÈRES DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE POUR LES COMMUNES NOUVELLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ, DE LA FAMILLE, DE L'INSERTION ET DU LOGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET REGLEMENT INTERIEUR DES LIGNES REGULIERES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'URBANISME ET DE L'AMÉNAGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFORMATION A L'ASSEMBLEE RELATIVE A LA DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE IMMOBILIER ET FINANCES).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX HORS COLLEGES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'AUTONOMIE EN DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISÉE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ROUTES, DES TRANSPORTS ET DES DEPLACEMENTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 2016 AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPROJET DE BUDGET PRIMITIF 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRES ET DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VENDREDI 5 FÉVRIER 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAUSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 16/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des modalités de tarification de la section dépendance dans les accueils de jour annexés à un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) dans le Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'hôpital intercommunal à ENSISHEIM et NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 des EHPAD "Ste-Famille" de RIBEAUVILLE et "St Antoine" d'ISSENHEIM, établissements relevant de la Fondation de la Congr

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de "l'Hôpital intercommunal" de SOULTZ-ISSENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'unité de soins de longue durée à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Foyer du Parc" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente de 2 autocars SETRA affectés aux lignes du Réseau 67 exploitées par la Compagnie des Transports du Bas-Rhin (CTBR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière à MARLENHEIM (RD 2004)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 672 en traverse de la commune de WALBOURG - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle départementale à THAL-MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle départementale à VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière RD 226-64 à REICHSTETT et VENDENHEIM Acquisition de parcelles de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'un délaissé de la RD 34 sur le territoire de la commune de SEEBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réaménagement de la RD 34 - Acquisition de terrains sur la commune de SEEBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sécurité des usagers sur les routes départementales - Dispositif de franchissement de la faune -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’aide aux communes relative à l’enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Départemental sur le projet de Règlement Local de Publicité (RLP) arrêté de la Ville de Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Cofinancement du fonctionnement de l’association AVA habitat et nomadisme en 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 du Centre Communal d’Action Sociale de Strasbourg pour le fonctionnement de la structure " Les Remparts "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 2 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat pour l'année 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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