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Délibérations

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27882 résultats

PDH - Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Convention entre EDF et OPUS 67 pour la résidence intergénérationnelle de Niederhaslach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie dans le cadre du PLS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exercice 2016. Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux organismes de développement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avis sur le projet de plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de cofinancement pour la restructuration du restaurant scolaire du collège du Bastberg à BOUXWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Valorisation de la contribution du Département dans le cadre du jumelage entre le château du Haut-Kœnigsbourg et les établissements scolaires de la circonscription d’Obernai.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dons de documents d'archives et contrats de cession des droits d'auteur au profit du Département du Bas-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relais de Sarre-Union - Contrat "Territoire-Lecture" 2016-2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux conventions d’objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mieux vieillir à domicile : "Les résidences seniors et intergénérationnelles" Convention de partenariat entre la CARSAT Alsace-Moselle et le Conseil Départemental du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2016 au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2016 aux organismes chargés de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2016 aux structures en charge de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration du centre de vacances « Les Terrasses » à WANGENBOURG - Protocole transactionnel.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Validation d'un modèle de bail rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente du Palais Stanislas à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession foncière au profit du domaine public de la commune d’Ittenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Résidence Heimeling" à SEPPOIS-LE-BAS et WALDIGHOFFEN

Assemblée : Non défini
Date : 01/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2016 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour l'unité de soins de longue durée de

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la maison d'accueil du

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'une unité d'hébergement temporaire de 10 lits, soit 5 lits pour personnes âgées dépendantes et 5 lits pour personnes Alzheimer ou maladies apparentées, au sein de l'établissement d'hébergement pou personnes âgées dépenda

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation de la circulation sur la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MODIFICATIVE A LA CONVENTION D'OCTROI DES FONDS FEDER POUR LA RESTRUCTURATION BBC DU COLLEGE BEL AIR DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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