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Délibérations

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28155 résultats

Aide aux licences sportives scolaires de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre (UGSEL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Internat scolaire : convention de prise en charge au titre de la protection de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement du Comité départemental des retraités et des personnes âgées (CODERPA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d’une subvention à l’association RESO 3, gestionnaire d’un Centre local d’information et de coordination (CLIC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association Clubviva : contrat d'objectifs et convention financière 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 de l'association Relais Emploi Santé Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en oeuvre d'ateliers de mobilisation vers l'emploi

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions 2015 aux structures en charge de l'insertion sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de l'aide départementale à l'emploi

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Demande de subvention globale Fonds social européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre de la lutte contre les exclusions (CIDFF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions accordées au titre de la lutte contre les exclusions (dispositif TGD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de deux intervenants sociaux auprès de la gendarmerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision du Schéma de cohérence territoriale de l’Alsace du Nord (SCoTAN) : Avis du Département sur le projet de SCoTAN « arrêté »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conclusion d’un bail emphytéotique entre le Département du Bas-Rhin et Gaz de Strasbourg sur la commune de GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de parrainage et de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de l'Etat de locaux place de l'Abattoir à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers (Pôle d’Archéologie Interdépartemental Rhénan)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Assemblée des départements de France (ADF) Cotisation 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel. Versement de la part variable de la subvention 2015.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux victimes du tremblement de terre au Népal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution du Conseil Départemental à la mise en œuvre du programme INTERREG V Rhin Supérieur et programmation en Alsace des fonds européens 2014-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la "Route des Crêtes" (RD 431 et RD 5 III), hors agglomération, sur le territoire des communes de UFFHOLTZ et WATTWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11 VI, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 431 (Route des Crêtes), hors agglomération, sur le territoire des communes de SOULTZ et WATTWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019 EVOLUTION DE LA POLITIQUE "PROJETS D'INTERET LOCAL"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT A L'INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE POUR LA REALISATION D'UNE ORTHOPHOTOGRAPHIE REGIONALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE (RDAS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVOLUTION DES ACTIFS MOBILIERS DETENUS PAR L'ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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