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Délibérations

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28155 résultats

ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT-P.P.B.E. SECONDE ECHEANCE (2013-2018)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2015 EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION DE RETZWILLER RD 419 CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES CAUSES A DES PROPRIETES PRIVEES PAR L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME MODIFICATION DE BENEFICIAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2015 du foyer logement de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 27 logements, géré par l'Association APALIB' à RIEDISHEIM et dénommé "Les jardins de Daphné"

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le moulin des couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementatiion permanente de la circulation sur la RD 430 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLANGE-NEUF

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Jean Dollfus" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire des RD 4 et RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" à ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Xavier Jourdain" à NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section 2), sis au 32 rue Paul Cézanne, centre d'affaires Le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier d ela Vie - Multi-accueil", sis au 190 avenue Aristide Briand à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Aux Mille Couleurs des Chérubins", sis au 11 allée de la Hardt à DIETWILLER (68440)

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement del'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier de la Vie - Jardins d'enfants", sis au 190 avenue Aristide Briand à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portnat réglement de prêt dans les médiabus

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n°5 au contrat de délégation de service public avec la Compagnie des Transports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 à la convention technique et financière concernant l'aménagement en faveur des transports collectifs sur la RD 468 au sud de la CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Passation de conventions de financement du transport des scolaires avec différents partenaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation d'une zone de covoiturage à LORENTZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 232 dans la traverse de GOTTESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'une parcelle de terrain à LANGENSOULTZBACH, le long de la RD 255

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de parcelles appartenant au domaine public du Port Autonome de Strasbourg sur la commune de LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 392 à LINGOLSHEIM - Echange de terrains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 64 en traverse de LAMPERTHEIM - Cession d'un délaissé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la ligne à haute tension Brumath-Haguenau à BERNOLSHEIM, BATZENDORF et ROTTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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