Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RD 68 DEVIATION D'ASPACH MARCHE N 232-08 LOT 5 OUVRAGES D'ART P.I.1 ET P.I.2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E858 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME NOVATRIS (UHA) : FORMATION D'INTERVENANTS BILINGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE CONRAD ALEXANDRE GERARD À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE ST LOUIS GARE - EUROAIRPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SÉMINAIRE DE JEUNES EUROPÉENS ORGANISÉ PAR LA VILLE DE MULHOUSE DU 21 AU 24 OCTOBRE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD PROGRAMMES A111 A131 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL DE FERRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION (2014-2016)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE AU DISPOSITIF DES INTERVENANTS SOCIAUX EN COMMISSARIATS ET UNITES DE GENDARMERIE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE) SUBVENTION 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME EUROPEEN 2014 DE DEVELOPPEMENT DE L'APICULTURE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 118 960 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 DEUXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À BARTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE ST LOUIS GARE - EUROAIRPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 118 960 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR L'ENTRETIEN DES PISTES CYCLABLES AMENAGEES PAR LE DEPARTEMENT EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE SENTHEIM PROLONGATION DE DELAI DE VALIDITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD PROGRAMMES A111 A131 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT 2014 AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) PORTANT SUR LES AMÉNAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORÊTS DOMANIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HERRLISHEIM ET EGUISHEIM PROGRAMME A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2014-2019 : MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DU COMMERCE DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUX MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LE PROGRAMME C133 C633

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL DE FERRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION D'UN GIRATOIRE D'ACCES AU SERCTEUR OUEST DE LA ZAC DU PARC DES COLLINES A MORSCHWILLER LE BAS CONVENTION DE TRAVAUX ET DE REMISE D'OUVRAGE REVERSEMENT A M2A DE L'INDEMNITE LIEE AU TRANSFERT D'ORIGINE DE L'ECHANGEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page