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Délibérations

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28001 résultats

Zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' à BISCHOFFSHEIM - Acquisition de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats d'agriculture durable ''protection des Rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en oeuvre des Mesures agri-environnementales territorialisées et au protocole de contractualisation ''Grand Hamster''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège ''Robert Schuman'' à BENFELD - Avant-projet définitif de l'opération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de financement pour la construction d'un gymnase à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Nouvel Espace numérique de travail en Alsace (ENTEA) - Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie'' des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de jumelage 2013-2016 avec les Ministères de l'Education nationale ainsi que de la Culture et de la communication

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions relatives à la politique muséographique du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relais de VILLE - Contrat ''Territoire-Lecture'' 2012-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine mémoriel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la formation du joueur de haut niveau, aide forfaitaire pour le haut niveau et aide aux clubs engagés en championnat de France (forfaits - résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, au titre des conventions d'objectifs et de développement sportif et à l'Association de la Maison départementale des sports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, aux transports dans le cadre de compétitions sportives et à l'équitation scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) et au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions avec le GIHP Alsace pour le transport des personnes à mobilité réduite des secteurs de HAGUENAU et SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements pour personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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