Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27928 résultats

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat avec ''Habitat de l'Ill''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec l'agence immobilière à vocation sociale ''Habitat et humanisme gestion Alsace''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à SCHOENENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG - Acquisition du local de la Poste

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension du Vaisseau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention régionale de prévention du décrochage scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 69, 100 et 139 dans la traversée de MINVERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités de réalisation du service hivernal de l'A 340 et de la RD 4 - Convention avec la DIR-Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projets de proximité - Itinéraires cyclables structurants - Financement de la couche de roulement du Canal du Rhône au Rhin et de l'aménagement de l'entrée de LORENTZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction de la maison de l'enfance à DRULINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance - Attribution de subventions à la ville de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine du cancer

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte daccueil des publics en insertion dans les lieux culturels du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 des structures en charge de laccompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des bénéficiaires du RSA - Financement 2011 des structures d'insertion par l'activité économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière du Département au forum emploi ''Job Zone''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de linsertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs de laccompagnement professionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau et aide aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page