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Délibérations

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28155 résultats

Assistance technique aux collectivités ruralesApprobation des conventions type

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESB051 – Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUXENGAGEMENTS DE MARCHES POUR LA RENTREE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GENERAL ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VIABILITE HIVERNALE - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre personne de droit public gestionnaire de voirie dans le Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALIMENTATION EN EAU POTABLEEtude concernant l'amélioration de l'alimentation en eau potable du SundgauConvention relative à l'aide financière de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification par voie d'avenant de la convention constitutive du 21 décembre 2005 créant le Groupement d'Intérêt Public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONVENTION INTERREG IV POLE D’ECHANGES RHIN SUPERIEUR - PERsup

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

THANN - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN LOCAL A LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESProjets d'actions mis en œuvre par trois collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT------Aménagement du Chemin des Cordiers en route départementale et voie verte------Convention de superposition d’affectation avec Voies Navigables de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Attribution d'une subvention à l'Institut du Droit Local Alsacien Mosellan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATION DE COMPETENCE A DES ORGANISATEURS LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège LES MENETRIERS à RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLESOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSIONRENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE - MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE MARCHES PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT 2009 DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSELE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE,NON PROTEGE ET DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DEVIATION DE DANNEMARIE - BILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Guichet unique d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace :Délégation de l'instruction des aides à la Chambre de Métiers d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Maison des Adolescents du haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes DépartementalesProgrammes N° A011 - A032 - A034 et A035 Affectation et désaffection des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adoption du programme permettant le choix d’un maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commission Locale d'Information (CLI) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.Désignation des membres du Conseil Général du Haut-RhinConvention avec les Maires allemands

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’EmpruntSite National du Hartmannswillerkopf – Vieil Armand

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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