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Délibérations

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28001 résultats

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE ET DE L'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITÉ ET DE L'INSERTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SIXIEME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DEPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE COMMUNALE ET DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE (FST) QUATRIÈME PROGRAMMATION 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FACILITER L'ACCÈS AUX DROITS ET RACCOURCIR LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE LA MAISON DE L'AUTONOMIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE QUATRIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Nicolas JANDER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CAMPAGNE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE - EXPÉRIMENTATION D'UN DISPOSITIF D'INCLUSION PAR LE SPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS DE DÉVELOPPEMENT ET D'ATTRACTIVITÉ - PROPOSITION D'APPROBATION D'UN PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE À LA CONSTRUCTION DE STRUCTURES PÉRISCOLAIRES DANS LA VALLÉE DE VILLÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Christine MORITZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE MISE EN PLACE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA FÉDÉRATION DES PRODUCTEURS DE FRUITS DU BAS-RHIN D'UN PARTENARIAT POUR L'ANNÉE 2021 POUR UN SOUTIEN À L'ARBORICULTURE FAMILIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Yves SUBLON
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR CONVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS N°7.17 ET N°7.21 - CHALAMPE / NEUENBURG A VELO : ETUDE ET ÉLARGISSEMENT DE 3 PONTS POUR LA SÉCURISATION ET L'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE EN FAVEUR DES MODES DOUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

WIHR AU VAL AMENAGEMENT DU CARREFOUR A FEUX DE LA RD 417/RD 43 EN AGGLOMERATION - POINTS D'ARRÊT ROUTIER TER CONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PRÉVENTION DU VIEILLISSEMENT : ADHÉSION À L'INSTITUT RECAPPS (RECHERCHE COLLABORATIVE SUR L'ACTIVITÉ PHYSIQUE ET LA PROMOTION DE LA SANTÉ)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH 67 - APPUI DANS LA MISE EN OEUVRE DE DISPOSITIFS D'ACTIONS EN FAVEUR DE LA RÉHABILITATION ET DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS PRIVÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 100 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE D'INGERSHEIM A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ASECOHR INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2021 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE PRÉVENTION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA SARRE (RD 623) EN AGGLOMÉRATION DE SARRE-UNION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CEA ET L'ASSOCIATION D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT POUR LES JEUNES PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF DE LOGEMENT POUR LES FAMILLES TRANSITOIRE (LOFT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Patricia BOHN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA CEA, L'ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE ET L'ARS GRAND EST PORTANT SUR L'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE DANS LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS CONFIES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Patricia BOHN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOLLICITATION DE FONDS FEADER DANS LE CADRE D'OPÉRATIONS CYCLABLES DÉPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Nicolas JANDER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN ALSACIEN DE REBOND, DURABLE ET SOLIDAIRE - RENFORCEMENT DU SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Pierre VOGT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJET DE CONVENTION D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES FEUX DE SIGNALISATION DU CARREFOUR DE RÉGULATION A ICHTRATZHEIMM (RD83), EN ENTRÉE SUD DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE COFINANCEMENT DE L'ÉTUDE D'ACCESSIBILITÉ DU HAUT-KOENIGSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Marcel BAUER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Michel HABIG
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION " LES JARDINS DE LA MONTAGNE VERTE " POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET D'APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE POUR 2021 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ADEUS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. André ERBS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION POUR L'ACCUEIL DES ETUDIANTS DE L'IUT DE HAGUENAU AU RESTAURANT SCOLAIRE DU COLLEGE KLEBER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

3LAND : CONVENTION DE PLANIFICATION TRINATIONALE POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Nicolas JANDER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG 2022 - IMPLICATION DE LA CEA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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