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Délibérations

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27882 résultats

Arrêté 2018-0070 DFAS portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD hôpital du Val d'Argent à Ste Marie aux Mines et Ste Croix/Mi

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX CLUBS PHARES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT DOMIALREHABILITATION THERMIQUE DE 60 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA VIEUX-THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 - AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC (HABITATS DE HAUTE-ALSACE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR L'HABITATION D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LANCEMENT D'UN APPEL A PROJETS POUR LA FEMINISATION DU SPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2015-2018 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA OSTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION SAINT GILLESEXTENSION DE LA RESIDENCE PAR LA CREATION D'UN LIEU DE VIE COLLECTIF A COLMARPRET CARSAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES A VOCATION TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURES-T RHIN SUPÉRIEUR - CONVENTION CADRE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 33 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA SOULTZ-HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION FINANCIERE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE DE GUEBWILLER EN 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DU FICHIER PARTAGE DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DANS LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A112 ET A132)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUREAU EUROPE GRAND ESTCONTRIBUTION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DONNEES DE COMPTAGES DE VEHICULES SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE DESTINATION ANNUEL 2018 MASSIF DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE SAINT-AMARIN EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DETAILLE (APD) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BURNHAUPT-LE-HAUTRÉALISATION D'UNE AIRE DE STATIONNEMENT AU PONT D'ASPACHENTRE LES RD 483 ET RD 26 (ANCIENNE RN 83)AVENANT N° 1 À LA CONVENTION N° 26/2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE POUR L'ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES FONDATION OSTERMANN A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifis journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2018 de la résidence autonomie de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de SOULTZMATT pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2018 de l'établissementde soins de longue durée (ESLD) du pôle de gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du pôle de gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Cessions OPUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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