LOCATION DE PARKINGS A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année
DECLASSEMENT DE DELAISSES PROVENANT DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL ET TRANSFERT DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2000/2006 - LEVEE D'UNE DECHEANCE QUADRIENNALE EN FAVEUR DE L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CARTOGRAPHIE TRIDIMENSIONNELLE DU POTENTIEL GEOTHERMIQUE DU HAUT-RHIN : PROGRAMME INTERREG IV SUR LE POTENTIEL GEOLOGIQUE PROFOND DU FOSSE RHENAN SUPERIEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION POUR LE PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE - PARTICIPATION DEPARTEMENTALE 2008 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION 2007-2009 ENTRE LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES, L'INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) ET LES COLLECTIVITES A
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO33 - ACQUISITION DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A WESTHALTEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BO 51 - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE NECESSAIRE AU FUTUR CENTRE ROUTIER D’ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DU REGROUPEMENT SCOLAIRE FRIESEN - UEBERSTRASS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - PRELEVEMENT PRIORITAIRE DE DROIT SOLLICITE, AVANT LES TRAVAUX DE PEREQUATION, PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ILE NAPOLEON
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION EVALUATIONS DE PARTENARIATS DANS LE CADRE DE CONVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACQUISITION D'UN MEDIABUS POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN TERRAIN SITUE A MUNCHHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CEREMONIES DES VOEUX DU NOUVEL AN 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (SIXIEME LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEVELOPPEMENT DURABLE : LES ACHATS PUBLICS ECO-RESPONSABLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DES DECHETS (C06) ET QUALITE DE L’AIR (C071) : AIDE AUX ASSOCIATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONDS COMMUN DE COOPERATION DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR – 2E VERSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION TARIFAIRE DES TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la Pouponnière de "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la section appartements de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la section internat de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE RESSOURCES ET D’INFORMATION DES BENEVOLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de résilier des marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales Répartition des amendes de police - programme 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (C014) - Approbation des opérations 2008 et délégation de maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités - Convention avec Météo France
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) - C032
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création d'une réserve foncière au Sud Ouest de Colmar Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 4ème Programmation 2008 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES VOLANTS JEUNES (E041)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE WOLF A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET MISE EN SECURITE REAJUSTEMENT DE BUDGET DE TRAVAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’EXECUTION POUR L’ANNEE 2008 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2008-2011 AVEC L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES DU 18 DECEMBRE 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adhésion à la convention cadre nationale relative à la dématérialisation des états de paie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2008/2009.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Comité Fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle - Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 PARTENARIAT AVEC L’ANPE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réaménagement du "chemin des Cordiers" entre Brunstatt et Mulhouse - Programme A 011 - 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel. Contrats pluriannuels d'Assainissement avec le Syndicat Intercommunal de Dannemarie et Environs, la Communauté de communes du Ried Brun, la Ville de Wittelsheim et le Sivom de l'Agglomération Mulhousienne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE WOLF A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET MISE EN SECURITE REAJUSTEMENT DE BUDGET DE TRAVAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de Projets Etat/Région 2007/2013 Université Louis Pasteur Réseau Réalise
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Maison de retraite Petit Chateau - Beblenheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jacques Illzach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - Décision d'attribution de subventions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
B051 - Acquisition d'un bâtiment suivi d'un échange en vue de l'amélioration du carrefour des RD 422 et 38 à Illzach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR LES ANNEES 2008 ET 2009 ASSOCIATION ALSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SA HLM LOGIEST pour 65 logements à Illzach et 80 logements à Biesheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) - C032
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel. Contrats pluriannuels d'Assainissement avec le Syndicat Intercommunal de Dannemarie et Environs, la Communauté de communes du Ried Brun, la Ville de Wittelsheim et le Sivom de l'Agglomération Mulhousienne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert des services de l'Etat - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Avenant à la convention relative aux indemnités de service fait
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Viabilité hivernale - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre collectivité locale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale - Attribution de deux subventions pour des actions menées au BURKINA FASO et à MADAGASCAR.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C 051 - Soutien à l'ARAA pour une action pilote sur une ferme du Sundgau (Site de Geispitzen) en vue de réduire le ruissellement et la contamination par les produits phytosanitaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR LES ANNEES 2008 ET 2009 ASSOCIATION ALSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition précaire du chalet poste de secours du Grand Ballon à SOULTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Indemnisation suite au licenciement tardif des deux assistantes familiales
Resumé
Le présent rapport a pour objet de vous proposer des protocoles d'accord pour l'indemnisation de deux assistantes familiales pour des périodes de non-droit dues à un licenciement tardif.
Pièces jointes
Convention de financement du CEEI pour l'année 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au Projet Interreg IV - A. Amélioration de la coopération tarifaire dans la région des Trois Frontières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION DE L’EMPLOI ET DE L’ECONOMIE - CREATION D’EMPLOIS FAMILIAUX POUR LES PERSONNES AGEES ET LES PERSONNES HANDICAPEES. RAPPORT FINAL RELATIF AUX SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008 : 3e programmation des aides
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique (PRE) Union des coorportions de Mulhouse Sud Alsace (UCA) Demande de soutien au titre d'une action complémentaire à celles déjà engagées au titre du PRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etude d'itinéraire de la RD 430 entre Guebwiller et Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES-RELAIS DES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt OPH Habitats de Haute Alsace pour 95 logements à Illzach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt APEI Hirsingue
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association GEBOSSE Demande de soutien financier
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de résilier des marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (Programme C 041 - Chapitre 65)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echanges avec le Lot et Garonne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au Projet Interreg IV - A. Amélioration de la coopération tarifaire dans la région des Trois Frontières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes A082 A084 A087 A088 Subventions aux collectivités locales Affectations d'autorisations de programmes 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement d'un point d'accueil touristique au lac d'Alfeld
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'électrification - Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "environnement" et "principal" 2008 et subventions départementales complémentaires (C021 - chapitre 204)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (troisième édition).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges - Années scolaires 2007/2008 et 2008/2009.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse - Exposition d'art contemporain mulhouse 008 - attribution d'un prix
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’EXECUTION POUR L’ANNEE 2008 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2008-2011 AVEC L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES DU 18 DECEMBRE 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 68 Rocade Ouest de Mulhouse - Finalisation Tranche 1
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison A 35/RD83 à hauteur d'Ensisheim 1ère phase A35 RD201 Programme AX 11 Millésime 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jean Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION DE L’EMPLOI ET DE L’ECONOMIE - CREATION D’EMPLOIS FAMILIAUX POUR LES PERSONNES AGEES ET LES PERSONNES HANDICAPEES. RAPPORT FINAL RELATIF AUX SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt OPH La Colmarienne du Logement pour 3 logements à Wintzenheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jean Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un contrat thématique tourisme à titre expérimental sur le territoire de vie du SUNDGAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à la restauration traditionnelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques Centre national de la recherche scientifique Pôle textile Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES (CODERPA).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation à la plateforme d'échange sur les programmes sectoriels (PEPS) et signature de sa charte de fonctionnement.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin