Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

1563 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année

CTV SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE)SUBVENTION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS DE MONTAGNE ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 5 rue des Anges à PETIT-LANDAU

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "René Hirschler" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre médical de LUPPACH à BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'unité de soins de longue durée du pôle de gérontologie de Saint-Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du pôle de gérontologie de Saint-Damin à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Saint-Jacques" du "Groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'USLD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Résidence Jungck" à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Beau Regard" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud-Alsace (GHRMSA) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de gré à gré de divers petits équipements de cuisine et de mobilier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public relatif à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications à haut débit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dénivellation du passage à niveau (PN20) n°20 à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 220 à MARLENHEIM Cession de délaissés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Piste cyclable Hindisheim/Krautergersheim - Mise en œuvre d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bischoffsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention d'occupation temporaire de deux logements dans le cadre de l'expérimentation d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées pour des actions d'accès au logement des ménages très défavorisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2015 aux organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation des avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page