Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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1554 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions de fonctionnement 2016 au Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide équipements sportifs et socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention de fonctionnement au Centre d'Information Régional sur les Drogues et Dépendances (CIRDD Alsace)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification de la mise à disposition d'un agent auprès de l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès du Groupement Local de coopération transfrontalière EURODISTRICT PAMINA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition d'un agent pris en charge par le Centre Départemental de Gestion du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin