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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

FONDS D'ACTION CULTURELLE DONATION DE DEUX CITHARES ANCIENNES EN FAVEUR DU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FEDERATION REGIONALE DES METIERS D’ART D’ALSACE DEMANDE D’AIDE FINANCIERE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS RESERVEES A LA FORMATION DES PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT DOMIAL HABITAT DES SALARIES D’ALSACE NIEDERBRUCK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL ANNULATION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER DES TRAVAUX D’AMELIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE (AQS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT DE L’APICULTURE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELAIS RADIOELECTRIQUE AU POSTE DE SECOURS DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN PROTOCOLES DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES ZONES D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Béthesda de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "A petits pas", sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (CODERPA).

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2008 du lieu de vie "Cristo" à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'étape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2008 de la maison d'enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2008 du lieu de vie "Ocarina" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de l'extension de la capacité d'accueil du centre d'accueil de jour et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) à COLMAR de 21 à 23 places.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2008 du centre d'accueil de jour de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée du centre médical de Luppach à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle de terrain sur la commune de KUNHEIM - RD 468

Assemblée : Non défini
Date : 09/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire des communes de GUEBWILLER et d'ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la communauté israélite", sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Etablissement public intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'hôpital "Saint Vincent " à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2008 du service d'accueil de jour de LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique Avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 3èm programmation des aides pour l'année 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Rhénaphotonics Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation soutien aux bâtiments relais et aux zones d'activités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat mixte pour l'aménagement des trois frontières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil Géode

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes A083/84/87 Subventions aux collectivités locales affectation d'autorisation de programme 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication relative à la réalisation d'une planche expérimentale d'enrobés antibruit dits "Nanosoft"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2006-2007-2008. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12). Assainissement (CO13). Dégâts d'orage (CO15).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. Mise en oeuvre de la tranche 2 de l'opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) de la communauté de communes de la vallée de KAYSERSBERG.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Animation de la démarche Gerplan.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dénomination du Collège de Saint-Amarin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départmentale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Pavillons à Riedisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Rhénaphotonics Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristiques des fôrets domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques (CO52).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Territorialisation - Locaux provisoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil Géode

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Passation d'un marché pour achat de produits phytosanitaires, de semence pour gazon et d'écorces

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales répartition des amendes de police - programme 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation Requalification des friches industrielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristiques des fôrets domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristiques des fôrets domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la fédération du bâtiment et des travaux publics du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt groupe SNI Nouveau Logis de l'Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental de maîtrise de l'énergie : étude des potentiels géothermique, éolien, microhydraulique et solaire.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales programmes A011 A032 et A034 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (Programme E052). Investissements scolaires du premier degrée - Année 2008 (3e liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation du département à une étude de déplacement dans la vallée de Kaysersberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales programmes A011 A032 et A034 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Rhénaphotonics Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etude sur la mise en place d'équipements intelligents pour la gestion des routes départementales du Haut Rhin et du Bas Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 105 Liaison RD 12 Bis-RD 473 à HESINGUE Programme AK11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dénomination du Collège de Saint-Amarin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 8 Logements à Hombourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Navettes des crêtes 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil Géode

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion et compléments aux désignations relatives à la représentation de l'Assembée au sein de divers organismes extérieurs, comités et groupes de travail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme : Vie scolaire : subvention à l'association Educ'Envia 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Navettes des crêtes 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Paiement de la part départementale des contrats MAET "Gestion des espaces ouverts et hautes chaumes en montagne vosgienne haut-rhinoise" pour l'année 2007 et conventions de paiement avec le CNASEA.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (Programme E052). Investissements scolaires du premier degrée - Année 2008 (3e liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation Requalification des friches industrielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme : Vie scolaire : subvention à l'association Educ'Envia 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Logements à Riedisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale à l'inventaire du fonds Braun - Levée de déchéance quadriennale.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57/59 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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