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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS PROGRAMMES C251 C751 ET C233

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE PROGRAMME C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE DU SECTEUR D'ILLFURTH 2011 A 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL VIGNOBLE PLAINE DU RHIN 2010 2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION URBAINE COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES DE LA COMMUNE D'ENSISHEIM 1ERE TRANCHE 2010 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA MISE EN RÉSEAU DES CATALOGUES DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VV N 242 - ITINERAIRE CYCLABLE RELIANT RIEDISHEIM À ZIMMERSHEIM RD 56 RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT PROGRAMME C213 ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME C212

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A 2 PROJETS TRANSFRONTALIERS AU TITRE DU FSIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT FSL ABONDEMENT COMPLEMENTAIRE DU COMPTE FSL AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STATIONS METEOROLOGIQUES CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE PROGRAMME C653

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUFFACH REAMENAGEMENT DE LA RD 18 BIS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION, TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LE DEPLACEMENT EN POLOGNE DU 30 JUIN AU 3 JUILLET 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2011 TROISIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture pour cessation d'activités de la maison de retraite "Saine Anne" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Créalliance "La Ribandoll"", sis au 27a Grand'Rue à SENTHEIM (68780).

Assemblée : Non défini
Date : 07/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans CREALLIANCE "Sors de ta coquille", sis au 7a rue du Stade à BURNHAUPT LE HAUT (68520).

Assemblée : Non défini
Date : 07/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Sylvie WALTER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Dominique STUDLER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Philippe MILLITHALER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Florence HIRTZLIN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Lionel VIUTTI agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Bernard KOOS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Francis GUERNIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Julien AUBEPART agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Lionel ANTOINE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Martin DELACOTE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Christophe GERHART agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Johann HUBERT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Henry SCHNEPF agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Jean-Marc GRIENENBERGER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Fabien BLANGENWITSCH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Daniel MUNCH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Jean-Marc KUHLMANN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Michel CHEVRIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Agnès KLAKOSZ agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de José ANDREO agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Frédéric MARTIN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Marie-Claude FONTAINE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Jean-Claude Maurice WEISS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Patrick ECKER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de François MULLER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Serge GRAFF agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Eric CAVANNA agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Christophe ODERMATT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Michel LAMBOLEZ agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Jean-Claude WEISS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Hugues SAINT DIZIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Didier LIBERT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Gérard SUTTER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Patrick ROTH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Dino SIMONUTTI agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 14 bis et RD 32 VI, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRETTEN.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Alain GONON agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Francis POIROT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant commissionnement de Patrick BLONDEL agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable n° VV 15 situé le lond de la RD 108, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 allouée au centre d'action médico-sociale précoce "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Marc Duval" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer René Cayet à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 35 à 43 places de la capacité du centre maternel géré par l'Association "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer Saint-Jean de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 25 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUETHWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du CARAH de COLMAR de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjoints "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin" amenée à examiner les dossiers déposés dans le cadre des appels à projets conjoints pour la

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "René Hirschler" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service d'accueil de jour n° 2 "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service d'accueil de jour n° 1 "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la mesure 2011 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis au 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330).

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées géré par l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP) vers l'association pour le maintien et l'acc

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 centre d'accueil de jour de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH et RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de SOPPE-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 pour le centre d'accueil de jour de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DEPARTEMENTAL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 3

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALESRÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)CONVENTION DE RESTAURATION AVEC LA VILLE DE RIEDISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ENTRE BELFORTET LES PORTS RHENANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DU POLE GERONTOLOGIQUE DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELSDEUXIEME PROGRAMMATION POUR 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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