Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

60 résultats pour la valeur "16/12/2024" du filtre Date de séance

STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE L'OUVRAGE D'ART DU PONT DES BONNES GENS DE LA RD 56À MULHOUSE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SDAHGV - APPROBATION DES SCHEMAS DÉPARTEMENTAUX D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DONATION ET DEPOT D'ARCHIVES PRIVEESAU PROFIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PYLÔNE SEMM A L'OPERATEUR FREE MOBILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N 2 À LA CONVENTION DE 2020 RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES D'AVANT-PROJETPROJET ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE 150 000 ROESCHWOOG - BEINHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENTS DEROGATOIRES APPLICABLES A CERTAINS AGENTS DU CHATEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION FINANCIERE 2024 DU CONTRAT DE CANAL DU RHONE AU RHINBRANCHE SUD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSFERT DE ROUTES DEPARTEMENTALESET REGULARISATION FONCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE REGION DE COLMAR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT VILOGIA SA HLM - ACQUISITION EN VEFA DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ROBERT SCHUMAN A SIERENTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN PLACE D'UNE ETUDE D'IMPACT PREVENTION SANTE SUR LE TERRITOIRE DE SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - REITERATION DE GARANTIE D'EMPRUNT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 65 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX CITE CLAIREFONTAINE A WINTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE - REHABILITATION THERMIQUE DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RÉSIDENCE DU MOULIN A BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RESIDENCE DU MOULIN A BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RÉSIDENCE DU MOULIN A BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE MULHOUSE ET LA CEA POUR LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS INTERVENANT AU SEIN DES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - LIEBFRAUENBERG - MAINLEVEE D'UNE PRENOTATION D'HYPOTHEQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MECENAT DANS LE CADRE DE L'EXPOSITION LUNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AGRICOLES 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - PROCIVIS HABITAT ALSACE - ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS - RUE DES SORBIERS A DUPPIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024 - 2026. SOUTIEN AUX ACTEURS INSTITUTIONNELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS D'ATTRIBUTION D'AIDE FEADER POUR DES OPERATIONS CYCLABLES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE CONVENTION PRÉVOYANT L'OCTROI D'UNE SUBVENTION PAR LA CARSAT A DESTINATION DE LA CEAPOUR LE FESTIVAL EN AVANT À SAVERNE, JE ME BOUGE POUR L'AUTRE FÊTONS LE BÉNÉVOLAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page