Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

197 résultats pour la valeur "Culture et patrimoine" du filtre Domaine

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX DE CONSERVATION DES ARCHIVES D'ALSACE POUR L'ASSOCIATION MIRA - MEMOIRE DES IMAGES RÉANIMÉES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE VILLE EN MATIÈRE DE LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MÉCÉNAT EN FAVEUR DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE "LUNE" DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LECTURE PUBLIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ET MISES A JOUR DES REGLEMENTS DU CONCOURS LITTERAIRE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/11/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE CASTRALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/11/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DES PARTENAIRES LABÉLISÉS, FESTIVALS ET SCÈNES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/11/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À UN OPÉRATEUR CULTUREL DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MÉMORIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION A PLUSIEURS OPERATEURS CULTURELS DE DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2025
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS DE MANIFESTATIONS LITTERAIRES ALSACIENNES POUR L'ANNEE 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACTIONS PATRIMONIALES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DE LA BOURSE A LA CREATION ET AUX ACTEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSFORMER LES BIBLIOTHEQUES GRACE AU PROGRAMME ERASMUS PLUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS DE CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SAUVEGARDE DE LA MAISON ALSACIENNE ET DU BATI TRADITIONNEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/06/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE - APPROBATION DE CONVENTIONS AVEC LE CANTON DU JURA SUISSE, AVEC L'INSA ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES TRAVAUX SUR LES CHATEAUX DU WINECK ET DU GUIRBADEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SCHEMA ALSACIEN DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJETS D'ÉTABLISSEMENT DES SITES OUVERTS AU PUBLIC DE LA BIBLIOTHEQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEFRAIEMENT DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACTIONS PATRIMONIALES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET SOUTIEN A ARCHEOLOGIE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS D'ECHELLE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPERATEURS CULTURELS DE TERRITOIRE ET MODIFICATION DU DISPOSITIF FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJET SCIENTIFIQUE CULTUREL ET EDUCATIF DU POLE MEMOIRE ARCHIVES ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE PARTENARIATS ET DE MECENAT DES POLITIQUES CULTURELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS AVEC DEUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTION AU GEEM POUR 2025 ET ACOMPTE SUR LA CONTRIBUTION STATUTAIRE D'ARCHEOLOGIE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONCOURS 2025 DANS LE CADRE DU FESTIVAL "CHATEAUX ET LEGENDES" DU PROJET INTERREG "CHATEAUX RHENANS".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX DE CONSERVATION DES ARCHIVES D'ALSACE POUR L'ASSOCIATION MIRA - MEMOIRE DES IMAGES REANIMEES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DONATION ET DEPOT D'ARCHIVES PRIVEESAU PROFIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MECENAT DANS LE CADRE DE L'EXPOSITION LUNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS A PLUSIEURS OPERATEURS CULTURELS DE LA MEMOIRE ET DE DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CASTRALES ET PROLONGATION D'UN DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES CHATEAUX FORTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SCHEMA ALSACIEN DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2025-2029

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, CONVENTIONS ET MODIFICATION DU REGLEMENT DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DON DE DOCUMENTS A LA BIBLIOTHEQUE DE L'ESAT SAINT-ANDRE DE CERNAY ET ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIERE DANS LE CADRE DU CONCOURS LITTERAIRE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN À LA POLITIQUE CASTRALE - CONVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET INTERREG "CHATEAUX ET LEGENDES-BURGEN UND LEGENDEN" POUR DE LA SIGNALÉTIQUE TRANSFRONTALIÈRE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIAT 2024-2027 ENTRE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF ARTISTE EN COLLEGE 2024-2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES DISPOSITIFS THEMATIQUES DE SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DE L'APPEL A PROJET CULTURE ET SOLIDARITÉ ET AUX ACTEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE - AVENANT À LA CONVENTION ET CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DU GRAND-EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉVELOPPEMENT DE LA LECTUREMISE À JOUR DE RÈGLEMENTS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET CONVENTION TYPE "SOUS LES ÉTOILES D'ALSACE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A LA SAUVEGARDE DU BATI D'ORADOUR SUR GLANE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS ET CHARTE EN MATIÈRE DE LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU TITRE DU FORUM DES RELIGIONS 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES RESSOURCES ET AUX ACTEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNER LA TRANSFORMATION DES BIBLIOTHEQUES - SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES PRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS AU FONDEMENT DE LA CULTURE EN ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FAIRE RAYONNER L'ALSACE AU TRAVERS DE LA CRÉATION ARTISTIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES A RAYONNEMENT D'ÉCHELLE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENTS DE VISITE POUR LE HAUT-KOENIGSBOURG ET LE HOHLANDSBOURG ET VENTE D'UNE MANIPULATION D'EXPOSITION DU VAISSEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RECONSTRUCTION DES ARCHIVES D'ALSACE A COLMAR - APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT À LA VILLE DE RIBEAUVILLÉ.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT ET VALORISATION DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE PAR L'INGÉNIERIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROROGATION DES SCHEMAS DEPARTEMENTAUX DES ENSEIGNEMENTS ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET DES CONVENTIONS LIEES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

L'ALSACE, TERRE D'INNOVATION TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, S'ENGAGE POUR LA CULTURE SCIENTIFIQUE AFIN DE RÉPONDRE AUX NOUVEAUX DÉFIS DE LA CITOYENNETE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS ET MÉCÉNATS EN FAVEUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

NOUVEAUX RÈGLEMENTS - SECONDE EDITION DU CONCOURS LITTERAIRE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET REGLEMENT DU FONDS DE SAUVEGARDE DE LA MAISON ALSACIENNE ET DU BATI TRADITIONNEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CRÉATION DU RESEAU DES SCÈNES D'ALSACE ET DE TERRITOIRE, DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET DU FONDS D'AIDE À LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR UN EQUIPEMENT SCÉNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A DES PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CREATION DE PASS DESTINES A FAIRE DES ALSACIENS LES AMBASSADEURS DE LEUR PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DESIGNATION D'UNE DELEGATION D'AGENTS ET D'ELUS DE LA CEA POUR PARTICIPER AU CONGRES ECSITE ET ETABLIR UN PARTENARIAT AVEC LA REGION D'UUSIMAA EN FINLANDE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONSAU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURDHUI A STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES ET APPROBATION DE LA CONVENTION AFFERENTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS "ARTISTE EN COLLÈGE 2023-2024" ET AUTRES SUBVENTIONS EN MATIERE CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION D'UN CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEVELOPPEMENT DE LA DYNAMIQUE DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DECIBULLES ET SOUTIEN AUX DEPENSES EN INVESTISSEMENT DES ACTEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET PRÊT D'UN BIEN MOBILIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE LA MAISON ALSACIENNE DU XXIE SIÈCLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS DE CREATION, DIFFUSION, FESTIVALS, PRATIQUES ARTISTIQUES COLLECTIVES ET CULTURE ET SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES DE DIALOGUE INTERRELIGIEUX

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES, VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE PAR L'INGENIERIE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF SUR LA STATION DE POMPAGE DU CHÂTEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG ET DROIT D'USAGE DE L'EAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉFRAIEMENT DE BÉNÉVOLES INTERVENANT DANS LE CHAMP DE L'ACTION CULTURELLE ET CESSION DE BIBLIOBUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE MEMOIRE : UNE NOUVELLE POLITIQUE POUR UNE MEMOIRE VIVANTE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FÊTONS L'EUROPEÉCHANGE EUROPÉEN DE JEUNES DANS LE CADRE DES 70 ANS DU PARLEMENT EUROPÉEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE APPROBATION DE CONVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODALITÉS ET RÈGLEMENTS DU CONCOURS LITTÉRAIRE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DU PATRIMOINE BÂTI

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SAS 39 CHAMPS ELYSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENT DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITÉ 2023 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CHATEAU DU HOHLANDSBOURG REPRISE D'ACTIVITE PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS POUR LA CONSTITUTION DE CONTENUS POUR UN MÉDIA RHÉNAN ET L'ACQUISITION DE MATERIEL NUMERIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page