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PDH - Convention entre EDF et OPUS 67 pour la résidence intergénérationnelle de Niederhaslach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie dans le cadre du PLS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exercice 2016. Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux organismes de développement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avis sur le projet de plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de cofinancement pour la restructuration du restaurant scolaire du collège du Bastberg à BOUXWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Valorisation de la contribution du Département dans le cadre du jumelage entre le château du Haut-Kœnigsbourg et les établissements scolaires de la circonscription d’Obernai.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dons de documents d'archives et contrats de cession des droits d'auteur au profit du Département du Bas-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relais de Sarre-Union - Contrat "Territoire-Lecture" 2016-2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux conventions d’objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mieux vieillir à domicile : "Les résidences seniors et intergénérationnelles" Convention de partenariat entre la CARSAT Alsace-Moselle et le Conseil Départemental du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2016 au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2016 aux organismes chargés de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2016 aux structures en charge de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration du centre de vacances « Les Terrasses » à WANGENBOURG - Protocole transactionnel.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Validation d'un modèle de bail rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente du Palais Stanislas à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession foncière au profit du domaine public de la commune d’Ittenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement numérique - Projet de déploiement du Très Haut-Débit en Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat en 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Bilan du premier Plan départemental de l’habitat (2010-2015) et rappel du calendrier d'élaboration du PDH 2016-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Astreinte du Foyer Départemental de l'Enfance

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des budgets des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logements de fonction

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exécution budgétaire du début d'exercice 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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