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Constitution des commissions du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental à la commission d'appel d'offres, à la commission de délégation de service public ainsi que dans les jurys de concours

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Départemental (hors commande publique)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Départemental en matière de commande publique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties au président du Conseil Départemental (hors commande publique)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V.

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3)

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régime indemnitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière pour un transport à la demande de la Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesures compensatoires liées à la suppression du PN6 à REICHSTETT - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Conseil Général du Bas-Rhin à l'Appel de Strasbourg sur le bâtiment et la construction, fers de lance de la transition énergétique et de la lutte contre le changement climatique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acompte sur le versement de la dotation départementale dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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