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Délibérations

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28278 résultats

Convention de partenariat avec l'UGAP

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Méthodologie de calcul des tarifs des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département - Etablissement des tarifs 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission consultative des services publics départementaux / Rapport d'activités 2010 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2011 - Décision modificative n° 2 (DM 2)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant classement des projets recevables aux appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de la Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin lancés en 2011.

Assemblée : Non défini
Date : 20/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de CHALAMPE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

abrogeant l'arrêté n° 2011-003-SEA ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune d'ETEIMBES.

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR40 LOGEMENTS A WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION DE TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE AU CARREAU RODOLPHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DE COMPOSANTES DE L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN A DES SIGNALETIQUES COMMUNALES BILINGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2011 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À DISPOSITION DES CHALETS POSTES DE SECOURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE L’ILL – ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 9 LOGEMENTS A NEUF BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DU CONTRAT DE PARTENARIAT POUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES PASSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV DE LA REGION MULHOUSIENNE, DES TROIS PAYS ET DE COLMAR FECHT ET RIEDAIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 3ÈME PROGRAMMATION 2011 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS A BOLLWILLER, FELDKIRCH, PULVERSHEIM ET UNGERSHEIM AUTORISATION DE DEFRICHEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE HUNDSBACH SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE BETTLACH LINSDORF OLTINGUE FISLIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFAIDES AUX COMITES DEPARTEMENTAUX, AUX CLUBS SPORTIFS, A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX TITULAIRES DU BAFA BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111, A112 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES SPECIALISESPARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08, SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DU CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL-VIGNOBLE-PLAINE DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 11 LOGEMENTS A ROUFFACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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