AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GÉNÉRALE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2009 À L'INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DETTE DÉPARTEMENTALE - LIGNE DE TRÉSORERIE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU INSTITUTIONS RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARRAINAGE D'UN CONCERT AU 21EME FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE COLMAR PAR LE CONSEIL GENERAL ACQUISITION DE BILLETS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ÉTUDE DE VALORISATION DES ITINÉRAIRES CYCLABLES EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 PAIEMENT DES AGRICULTEURS DANS LE CADRE DE L’OPERATION « JACHERES FLEURIES » Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008-2009 ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) - ASSAINISSEMENT (C213) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A284 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN PLACE DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES D'ALZHEIMER CONVENTION AVEC NOS DEUX PARTENAIRES L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) ET L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU RESEAU ALSACE GERONTOLOG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de Projets Etat/Région 2007/2013 Construction d'un Institut de Recherche et extension/restructuration de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de MULHOUSE Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2008 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : DESIGNATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SECTEUR 4 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération décentralisée avec le Territoire Historique de Gipuzkoa - San Sebastian (Espagne) et la Région d'Omusati (Namibie) Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE : DECISION MODIFICATIVE N°1 2009 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR 4 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER A ROUFFACH Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2008 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales Itinéraires cyclables Modification du plan quinquennal Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2009 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES : RÉFORME DU SCHÉMA PAR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte de Gestion 2008 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE (RSA) DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANCEMENT DE L'EXPERIMENTATION D'UNE MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES D'ALZHEIMER - MAIA Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES C272 ET C772 OPÉRATIONS PILOTES POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès National UNADIF-FNDIR Demande de subvention départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN A L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES DANS LA ZONE DES TROIS FRONTIERES ET LE SUD ALSACE (APRA) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin