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Délibérations

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28255 résultats

Proposition d'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'Association "slowUp Alsace-Route des Vins" en tant que membre actif d'honneur

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

240 - Maintien en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes de BISCHWIHR et WICKERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT APEI HIRSINGUE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DU CREDIT MUTUEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE PRET DE HAUT DE BILAN BONIFIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE POUR LES ANNÉES 2018 A 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DÉPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DÉROULANT DANS LE HAUT-RHIN : CONGRÈS NATIONAL DU SYNDICAT DES PERSONNELS DE DIRECTION DE L'EDUCATION NATIONALE (SNPDEN-UNSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE POLITIQUE DE L'HABITAT PRIVE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE VOLET PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONCOMPTE RENDU DES ACTIONS MISES EN PLACE PAR CITIVIA-SEM SUITE AUX RECOMMANDATIONS FORMULEES PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATION DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSEENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALESEN TRAVERSE DE LA VILLEANNÉES 2007/2008/2009AVENANT N° 6 À LA CONVENTION N° 97/2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE FAMILLES D'ACCUEIL BÉNÉVOLES POUR LES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS (MNA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES AUX ACTIONS 2017 COFINANCEES PAR LE FSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE GESTION RSA AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE D'ALSACE (MSA) 2018-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES POUR LES ANNEES 2018-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLLICITATION DE FONDS FEADER DANS LE CADRE D'OPERATIONS CYCLABLES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 2017/3 /DC/CD A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE TELERESTAURATION RELATIVE AU COLLEGE LES MENETRIERS A RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION À L'ASSOCIATION SLOWUP ALSACE DE LA ROUTE DES VINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT APEI HIRSINGUE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSSIXIEME PROGRAMMATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE INTERDÉPARTEMENTALE D'INNOVATION ET DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE POUR L'ALSACE 2017-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FRAIS DE DENEIGEMENTDES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019PROLONGATION DES DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - RESTITUTION D'UNE PARTIE DE L'EXCÉDENT FINANCIER DU FONDS AUX CONTRIBUTEURS DU DISPOSITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISE : MODIFICATION DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLEAMÉNAGEMENT D'UNE BANDE DÉRASÉE DESTINÉE AUX DÉPLACEMENTS DES MODES DOUXLE LONG DE LA RD 28 CONVENTION TRIPARTITE DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIEME PROMOTION DE 2017 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN LISTE COMPLEMENTAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGESCOLLEGE DE FORTSCHWIHR COLLEGE NATHAN KATZ À BURNHAUPT LE HAUTCOLLEGE ANNE FRANK À ILLZACHCOLLEGE THÉODORE MONOD À OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX FILIERES AGRICOLES, FORESTIERES ET HALIEUTIQUESCONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHINET LA REGION GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHINET AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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