INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES PARTENARIATS AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE REGIONALE, L’ECOMUSEE ET LE CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE PORTANT SUR L’HISTOIRE ET L’AVENIR DE LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SECOND AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE, PORTANT SUR L’HISTOIRE ET L’AVENIR DE LA LANGUE REGIONALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST POUR 37 LOGEMENTS À VOLGELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL GÉNÉRAL AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE COLMAR HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. IMMOBILIERE 3F – 23 LOGEMENTS A TURCKHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE, ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GENDARMERIE DE WITTELSHEIMAVENANT N° 3 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES (PROGRAMME C741) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT, L’ARIM ALSACE ET PROCIVIS ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TERRITORIALISATION - LOCAUX PROVISOIRES A DANNEMARIE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXTENSION DES LOCAUX DE L'ISSM A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE V. SCHOELCHER A ENSISHEIM EXTENSION & RESTRUCTURATION APPROBATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
WINTZENHEIM - DÉVIATION DE LA RD 417 ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCLUSION D'UN NOUVEAU CONTRAT PARTENAIRE AVEC LA SNCF Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 3 AU 7 DÉCEMBRE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION DEPARTEMENTALE DE PARTENARIAT AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) SOUTIEN A DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE MAITRISE DES CONSOMMATIONS D’ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2008 ET 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) - AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE - DEGATS D'ORAGE (C215) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGES VICTOR SCHOELCHER – ENSISHEIM, ROBERT SCHUMAN - VOLGELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION PLURIANNUELLE AU PROJET INTERREG "PHAENOVUM" (2009-2011) - SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG IV-A Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF HARMONISÉ PÉPINIÈRES ET HÔTELS D'ENTREPRISES ADOPTION DES CAHIERS DES CHARGES Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY RAPPORT D'ACTIVITE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE COLLECTE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C233– CHAPITRE 204) TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR UN ARBRE REMARQUABLE À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC VEOLIA EAU FOURNISSEUR DE GAZ A HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin