portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 05/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable n° VV 15 situé le lond de la RD 108, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 allouée au centre d'action médico-sociale précoce "Le Phare" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 05/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Application de tarifs préférentiels à l'occasion de la journée du transport public, du Rallye de France - Alsace et des ''67 heures du 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport à la demande - Conventions de délégation de compétence Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'un minicar pour la régie communale de transport scolaire de DRACHENBRONN-BIRLENBACH - Conventions d'organisation et de financement de lignes scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transports exceptionnels issus des industries du Territoire de Belfort - Etude des itinéraires et modes d'acheminement entre BELFORT et le Rhin - Contribution financière du Département aux deux dernières phases de l'étude Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDMI 2009-2014 - Conventions particulières de financement - A 35 / Réduction des nuisances sonores de l'infrastructure routière dans la traversée de STRASBOURG - RN 59 / Déviation de CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions entre le Département et les autres collectivités portant sur le partage et les modalités de la gestion, de lentretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition des recettes du produit des amendes de police (deuxième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 213 dans la traversée de KERTZFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 3 et 248 dans la traversée de LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 627 dans la traversée de MERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 935 dans la traversée de PUBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conclusions de l'étude de faisabilité portant sur l'amélioration des franchissements du Rhin entre GERSTHEIM-SCHWANAU et RHINAU-KAPPEL Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains le long de la RD 422 à AVOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 198 dans la traversée de REIPERTSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements annexes aux réseaux dapprovisionnement deau servant à la lutte contre lincendie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions pour la réalisation et l'entretien d'itinéraires cyclables dans le cadre du Plan Vélo Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'un appel à projets pour la réalisation d'une étude sur le maintien dans le logement ou en hébergement des seniors en difficultés financières dans le Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à OBERHAUSBERGEN et STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une offre de logements en colocation et en logements temporaires pour les jeunes sur le territoire de l'Alsace du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67'' suite à l'appel à projets 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation du dispositif départemental de soutien à l'accession sociale à la propriété dans le cadre du prêt à taux zéro plus (PTZ +) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention pour la gestion des aides à l'habitat privé - Avenant n° 2 pour l'année 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2009-2011 - Prise en charge du coût de la vacance de logements Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une action visant à développer l'habitat intergénérationnel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions d'utilité sociale d'organismes HLM partenaires du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une étude-diagnostic sur l'habitat dans le centre-ville de SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à LORENTZEN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'enseignement supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de la zone industrielle et portuaire de LAUTERBOURG - Avenant à la convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Zone d'activités Sud de NIEDERMODERN - Subvention pour réduction du prix de vente d'un terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Zone d'activités artisanale d'intérêt local de DAMBACH-LA-VILLE - Avance remboursable sans intérêt Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition et équipement de terrains en zones d'activités intercommunales - Avances remboursables sans intérêt Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière 2011 avec ''Alsace International'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière pour la promotion de l'agriculture biologique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'alimentation en eau potable - Modificatif Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de LORENTZEN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de ROHR avec extension sur DUNTZENHEIM, GOUGENHEIM, LANDERSHEIM et WILLGOTTHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à OBENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission intercommunale d'aménagement foncier à DURNINGEN et KIENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'acquisition de parcelles en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dépôt d'une demande dautorisation de défrichement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (troisième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de services et d'équipements informatiques pour les établissements scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (troisième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Logement de fonction - Résiliation d'une convention d'occupation Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel - Cotisations à divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lecture publique et art du conte - Festival ''Vos oreilles ont la parole'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'échanges de données avec la Fondation pour la Mémoire de la déportation dans le cadre du projet de recensement des victimes alsaciennes de la Seconde Guerre mondiale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation et linformation des cadres sportifs ainsi qu'aux championnats dAlsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski, à léquitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux structures publiques d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux structures privées d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bilan et perspectives de lexpérimentation du dispositif de paiement direct de lAPA aux structures daccueil de jour pour personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CLIC ''RESO 3'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''CRESUS'' Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Tirage de fonds par l'Office public de l'habitat (OPH) du Bas-Rhin ''OPUS 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert à ''Habitat des salariés d'Alsace - DOMIAL'' des garanties d'emprunts de ''Perspectives Habitat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Situation financière du Département - Exercice 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les contentieux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation des conseillers généraux en outils de télécommunication et en équipements informatiques pour la période 2011-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institut pour la formation des élus territoriaux (IFET) - Adhésion du Département du Bas-Rhin au titre de l'année 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Crise alimentaire dans la Corne de lAfrique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autorisation de candidater, de déposer des offres et de signer les marchés publics et accords-cadres au nom du Département en tant qu'opérateur économique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de l'immeuble situé 5, rue du Général Frère à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin