Délibérations

Délibérations

927 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Vente de matériel réformé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/09/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de parrainage

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/09/2014
  • Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/09/2014
  • Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention 2014 avec Alsace Nature

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2014
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin