Répartition de l'enveloppe en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et aux conventions d'objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunt - Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dialogue social - élections professionnelles : Maintien du paritarisme et détermination du nombre des représentants au CT et au CHSCT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations 2014 à l'ADF et à l'IFET Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Molsheim - Mutzig et Environs (SICTOMME) pour la promotion du compostage domestique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat de recherche entre le Département, la SATT conectus et le CNRS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Préservation des paysages en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'action complémentaire avec le Conservatoire Botanique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention 2014 avec Alsace Nature Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'aide à l'apiculture alsacienne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonctionnement des passages à petite faune sur les grands projets d'infrastructures : expérimentation d'outils de suivi Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accessibilité aérienne européenne de Strasbourg. Lignes régulières en obligations de service public (OSP). Dispositif 2013 à 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 4 avec la Compagnie des Transports du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport à la demande du Piémont des Vosges et de Molsheim-Mutzig Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements du TSPO (Transport en Site Propre de l'Ouest Strasbourgeois) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Suppression du PN20 à Molsheim. Approbation des caractéristiques principales du projet et lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Elaboration du Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à 'Habitat et Humanisme Gestion Alsace' pour la mise en oeuvre d'une plateforme de logements du parc privé à loyer accessible Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution du Département à une démarche de solde du passif de l'Association de resocialisation en psychiatrie (ARP), pour la reprise de son activité par un autre opérateur de logements d'insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction à Geispolsheim de logements sociaux au titre du renouvellement urbain Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin