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1563 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année

Aide aux Allocations Vacances

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 02/11/2015
  • Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention MTRA

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 02/11/2015
  • Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SCHIRMECK

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 02/11/2015
  • Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin