Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion du Département à l'Association Trion Climate et d'approbation du projet de convention 2018-2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à la Communauté de Communes de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017 - 2020 à conclure avec l'association Pôle Sud Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux associations, au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de KINTZHEIM, au titre du soutien au patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention en faveur de la politique muséographique du Département, à la Commune d'ESCHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention du Département en faveur de la politique muséographique de la Ville de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de conventions de mécénat au titre de l'année 2017 à conclure entre le Vaisseau et des partenaires économiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à l'initiation à l'équitation, à la pratique sportive compétitive amateur Proposition d'approbation des programmes d'actions proposés par les Comités Départementaux de Sport Adapté et de Badminton Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une aide au Comité Départemental de Ski du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions dans le cadre du programme 2017 d’électrification rurale au titre du FACE aux Communes de NORDHOUSE, et d’OBERBRONN lieu-dit «Am Buehl» Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de BALDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de LUTZELHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de SOULTZ-LES-BAINS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de WITTERNHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrain à HOHENGOEFT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrains à MERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert d'une parcelle de terrain à la Ville d'ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrain à ESCHBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de plusieurs reliquats de parcelles à la société SOPIC à MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Liaison RD1083-RD829 à BENFELD-SAND - Proposition d'un projet de convention de co-maîtrise d'ouvrage liée à l'opération et d'un projet de convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance du domaine public départemental sur le territoire de la Commune de BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d’Aménagement de la RD1420 à ROTHAU - Engagement de la procédure de concertation préalable (L103-2 du code de l'urbanisme) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de la Commune de WINGERSHEIM LES QUATRE BANS comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de la RD 58 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conclusion d’une convention de financement de la TVA entre le Département et la Commune de SCHOPPERTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie - Territoires NORD et OUEST Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution de subventions départementales pour l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d’autonomie sur le territoire de l’EUROMETROPOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition d'attribution de subvention à DOMIAL ESH pour l’adaptation de logements sociaux à BOUXWILLER et SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution d’agrément et de subvention départementale pour la création de logements locatifs sociaux à BRUMATH et HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention pour la création de cinq logements locatifs sociaux communaux à SCHWOBSHEIM et approbation d'un projet de convention à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agréments définitifs, au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, pour des opérations financées par des prêts sociaux de location-accession (PSLA) situées à ERGERSHEIM et à GEUDERTHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Proposition d’attribution de subvention à des particuliers à ERGERSHEIM, SAINT PIERRE, MARLENHEIM et OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes en situation de handicap et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin