LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - PROPOSITION DE RATIOS D'AVANCEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DES TRAVERSES D'AGGLOMÉRATIONS (ATA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENARIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Paul HEINTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - ADIRA-MARQUE ALSACE DÉPLOIEMENT D'UNE STRATÉGIE ALIMENTAIRE LOCALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES BAS-RHINOIS AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAME TYPE DE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNER L'ENGAGEMENT BENEVOLE AU SERVICE DE LA PRESERVATION ET DE LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN DE FORMATION 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHEMAS DIRECTEURS DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET TOURISTIQUE POUR LE SUD DE LA CEA (DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FACILITER L'ACCÈS AUX DROITS ET RACCOURCIR LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE LA MAISON DE L'AUTONOMIE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - ACCOMPAGNER LES CITOYENS ALSACIENS DANS LEURS DÉMARCHES NUMÉRIQUES ET LUTTER CONTRE L'ILLECTRONISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN, UN PROJET AU SERVICE DES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EN FAVEUR DU BILINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémi BERTRAND Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE DE L'ACCORD DE RELANCE ETAT-CEA Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA DIR EST ET DE LA DREAL GRAND EST CHARGES D'EXERCER LES COMPETENCES TRANSFEREES A LA CEA ET CREATION DES POSTES TRANSFERES VACANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SAISINE DE LA MEDIATRICE EUROPEENNE - ABSENCE DE SESSIONS DU PARLEMENT EUROPEEN A STRASBOURG DEPUIS LE DEBUT DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'EXPÉRIMENTATION D'UNE NOUVELLE SOLUTION POUR L'ADAPTATION DES SALLES DE BAIN A DESTINATION DES PERSONNES ÂGÉES Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTRÔLE DE LA GESTION DES COMPTES DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU COURS DES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2021-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémi BERTRAND Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021. Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TAUX DE FISCALITÉ LOCALE ET EXONÉRATIONS FISCALES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONDITIONS DE CESSION DE DROIT DE PHOTOGRAPHIES APPARTENANT À LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DES MODALITÉS TECHNIQUES DES RÉUNIONS À DISTANCE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DE LA COMMISSION PERMANENTE. Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIÈRE, EUROPÉENNE, INTERNATIONALE ET EN FAVEUR DU BILINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS AUX BUDGETS DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (STIS) Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2021 POLITIQUES EN FAVEUR DE L ATTRACTIVITE DU TOURISME ET DE LA MONTAGNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace