PROPOSITION DE MISE EN VENTE DE DIFFÉRENTS VÉHICULES ET MATÉRIELS DU PARC DES VÉHICULES ET BACS RHÉNANS (PVBR) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE BOUXWILLER ET SAVERNE - SECTEUR DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL / STEINBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE TAXE PROFESSIONNELLE (FDPTP) - RÉPARTITION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT (FDPTADE) - RÉPARTITION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANTS FINANCIERS AUX CONVENTIONS D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GUEBWILLER - CHATEAU DE LA NEUENBOURG PROROGATION DE BAIL EMPHYTEOTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE- GROUPE PROCIVIS ALSACE 4 LOGEMENTS DU PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNEE 2021 A L'UNIVERSITÉ POPULAIRE PAMINA Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT CONCERNANT LA RELOCALISATION DANS LE HAUT-RHIN DE MINEURS NON ACCOMPAGNES PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE GREC Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION GÉNÉRALE RELATIVE A LA TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES INFORMATIONS RELATIVES A LA DÉCLARATION DE GROSSESSE ENTRE LA CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA CEA ET DE L'ACTE D'ADHÉSION AFFÉRENT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DU PUBLIC ACCUEILLI EN PMI, DES MINEURS ET FAMILLES PRIS EN CHARGE PAR L'ASE DANS LE CADRE DU FONDS DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS (FLCA) LIEES AUX SUBSTANCES PSYCHOACTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2021 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION (INSPE) DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT EHPAD DR PIERRE GILET A DANNEMARIE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SCI ATHIS - GROUPE PROCIVIS ALSACE 12 LOGEMENTS DU PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A RIBEAUVILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELEMENTS COMPLEMENTAIRES ET RECTIFICATIFS A LA MISE A DISPOSITION DU SITE HEBERGEANT L'ASSOCIATION DES COMPAGNONS DU DEVOIR ET DU TOUR DE FRANCE A STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT TRANSNATIONAL VÉLOROUTE RHIN / EUROVELO15 (2021/2023) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES ETUDIANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2020) - PROGRAMME 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE TRANSACTIONS IMMOBILIERES SUR LE TERRITOIRE HAUT-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉS DES COMMUNES DE BERNOLSHEIM, ORSCHWILLER ET SOMMERAU Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN D'UN PROJET AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021/22 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LE FINANCEMENT DE 4 POSTES AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION A LA JEUNESSE ET A L'EDUCATION POPULAIRE (FONJEP) ET POUR LE FINANCEMENT DU PROGRAMME "BOOSTER" Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTALLATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'AUTONOMIE D'ALSACE (CDCA ALSACE) ET MOYENS MIS À DISPOSITION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES DU HAUT-RHIN ORGANISATEURS DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AVEC LA PROFESSION AGRICOLE ET LES ACTEURS DE L'ARBORICULTURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ACTIONS ET ORGANISMES TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION ENVIE DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE COLLECTE DE TÉLÉPHONES PORTABLES USAGÉS AUPRÈS DES COLLÉGIENS ET DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PROROGATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS DANS LE CADRE DES PARTENARIATS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE, LES RELAIS CULTURELS ET LES FESTIVALS D'ENVERGURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMUNICATION SUR LA FUSION DES REGIOS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS RELATIVES AUX MODALITÉS D'ÉCHANGE DE DONNÉES ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET PÔLE EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX CONNEXES AUX AMÉNAGEMENTS FONCIERS DE DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL, DURNINGEN-KIENHEIM ET OHLUNGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU FORUM MONDIAL DE LA DÉMOCRATIE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION RENE HIRSCHLER POUR L'ORGANISATION DES JOURNEES EUROPEENNES DE LA CULTURE JUIVE AU TITRE DU PLAN DE LUTTE CONTRE L'ANTISEMITISME, LE RACISME ET LA HAINE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Martine DIETRICH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE ALBERT SCHWEITZER DE KAYSERSBERG OPERATION DE MISE EN CONFORMITE DE LA DEMI-PENSION APPROBATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL LARBRE INGENIERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE LA CONVENTION D'UTILITE SOCIALE DE LA SEM ALSACE HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET INTERREG GRANDE REGION SENIOR ACTIV - AVENANT N°2 AU CONTRAT DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉVISION DU REGLÉMENT DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE OUEST ALSACE SAVERNE-MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT SPECIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DES ROUTES DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION RÉSEAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 68 - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OPERATION PROGRAMMEE OPAH RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH RU) DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES DU PAYS RHIN-BRISACH ET DE LA REGION DE GUEBWILLER SUR LA PÉRIODE 2021-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - TRANSFERT DE GARANTIE ARAHM ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) GRAND-EST DANS LE CADRE DE L'HABILITATION D'UN CENTRE DE LUTTE ANTI TUBERCULEUSE (CLAT) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS BASSINS DE COMPENSATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC, FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE ALSACE (GIP FCIP ALSACE) DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES ACTIONS DE LA PLATEFORME DÉPARTEMENTALE DE MAITRISE DU FRANCAIS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE FINANCEMENT DE 49 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 36 RELAIS PETITE ENFANCE POUR UN MONTANT TOTAL DE 63 301 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ALSABAIL : ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU BAS-RHIN (CIDFF) POUR SON ACTION D'INCLUSION NUMÉRIQUE DES POPULATIONS NOMADES SÉDENTARISÉES DE KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET À LA RÉGION GRAND EST DANS LE DOMAINE DES DONNÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT MULTIMODAL DE LA RD1004 (EXRN4) À L'EST D'ITTENHEIM - CONVENTION POUR LES TRAVAUX CONNEXES DE RETABLISSEMENT DES CHEMINS AGRICOLES - OPÉRATION P067O002 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION AMITEL ET DE RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DISPOSITIF CAP'LOJI Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES VEILLEURS DE MÉMOIRE : UN DISPOSITIF FORT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LUTTER CONTRE L'ANTISÉMITISME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTOURNEMENT D'ALLSCHWIL (SUISSE), VOIE D'ACCÈS BACHGRABEN - TANGENTE NORD ET TUNNEL D'ALLSCHWIL, ET CONTOURNEMENT DE HÉSINGUE ET DE HÉGENHEIM: DÉCLARATION D'INTENTION EN VUE D'UNE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace