Informations sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Molsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de Garantie d'emprunt - Organismes de construction - SIBAR - PHBB Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - OPUS - PHBB Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Société Foncière d’Habitat et Humanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - Fusion absorption de l’ADAPEI par l’association Papillons Blancs Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière à MONSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de Saverne 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation du Département du Bas-Rhin à l'expérimentation de services polyvalents d'aide et de soins à domicile (SPASAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition de reconduction d'une convention de co-financement de la colocation coachée sur le territoire d’action SUD en 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Alter Alsace Energies pour l'accompagnement de la démarche "Bonus Energie dans les collèges" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du programme technique détaillé de l'opération de restructuration du collège "Françoise Dolto" de REICHSHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de protocole transactionnel à conclure avec la Société SOTRAVEST dans le cadre de l'opération de reconstruction de la demi-pension du collège de LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de fixation des montants 2017 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service, et proposition d'attribution de logements de service des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention dans le cadre du Contrat de Destination Touristique du Massif des Vosges pour le programme d'actions 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et à l'organisation de manifestations sportives. Proposition d'approbation de conventions d'objectifs et de développement sportif à conclure avec le District d’Alsace de Football, le Comité Départemental de Gymnastique du Bas-Rhin et le Comité Départemental de Rugby du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Niederschaeffolsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour prendre en compte le dépassement du coût des travaux d’aménagement de la RD468 (rue de Colmar) en traverse d’agglomération réalisés par la Commune de BOOFZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conventions de financement de la TVA à conclure entre le Département et les collectivités locales concernées Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Piste cyclable HINDISHEIM / KRAUTERGERSHEIM - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de conventions financières et de délégation d'organisation de lignes de transport scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'une convention à conclure avec le Comité Départemental de la Prévention Routière du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l'adaptation au handicap de logements sociaux à Bischwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution d’agréments pour la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agréments définitifs pour des opérations financées par des prêts sociaux de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition de partenariat entre le Département et Action Logement pour la mobilisation d’une offre de logements à vocation sociale dans le but de faciliter l’accès au logement des jeunes ménages Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition de reconduction du partenariat conclu avec le CLER-Réseau pour la Transition Énergétique en vue de la mise en œuvre d'un Service Local d'Intervention pour la Maitrise de l'Energie Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin