CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MARCEL PAGNOL - WITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE ROBERT SCHUMAN A VOLGELSHEIM RESTRUCTURATION ET EXTENSION TRANCHE 2 : CREATION CHAUFFERIE, ATELIER DE L'AGENT D'ENTRETIEN, ASCENSEUR, CLOTURE EXTERIEURE ET REFECTION DES SALLES DE SCIENCES - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 GERPLAN : AIDE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT D’ELEVAGE BOVIN POUR L’EARL LES LAITIERES A MUNTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE » ANNUITÉ 2009 – 3ÈME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 18 LOGEMENTS A SCHWEIGHOUSE-LAUTENBACH ET WINTZENHEIM EN REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION CP-2010-10-1-1 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C741 SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D’AGRICULTURE CONVENTION-CADRE 2011-2013 ET CONVENTIONS ANNUELLES 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA VILLE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DÉPARTEMENTAUX ENGAGEMENTS DE MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANS D’AMENAGEMENT DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU HOHLANDSBOURG POUR LA PERIODE 2010-2029 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN POUR L’ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2010 – 2011 AVEC CALEO, EBM, HUNELEC, UEM, REGIONGAZ (VEOLIA), VIALIS FOURNISSEURS D’ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT CONVENTION POST TRANSFERT RELATIVE AU PARTAGE DU SITE DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : ATTRIBUTION D’UNE AVANCE ANNUELLE A L’ASSOCIATION DE SOINS ET D’AIDES MULHOUSE ET ENVIRONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURES TRANSFRONTALIER OBERRHEIN/RHIN SUPERIEUR CONVENTION CADRE 2010-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DE LA CITE DE L’ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT IMMOBILIERE 3F ALSACE POUR 31 LOGEMENTS À KEMBS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 – A134 – A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE : ATTRIBUTION D'UNE AVANCE ANNUELLE A L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉVIATION D’ASPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE BERLIOZ À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE WALCH – THANN RACCORDEMENT DU COLLEGE A LA CHAUFFERIE BOIS DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CORPORATION DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE DE HAUTE-ALSACE DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES RELAIS DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DU SUNDGAU : PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION 2011-2013 AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT RAPPORT COMPLÉMENTAIRE AU RAPPORT CP 2009-9-1-13- ASSOCIATION GROUPE SAINT SAUVEUR POUR LA RESTRUCTURATION DE LA CLINIQUE DE GÉRONTOLOGIE SAINT DAMIEN DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin