Extension du périmètre d'intervention du Port Autonome de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégation d'organisation et d'exploitation de services de transports scolaires - Conventions et avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation cadastrale sur la RD 87 à KESSELDORF - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement du carrefour RD 139/140 à WEITBRUCH - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de transfert à la ville de SELESTAT du réseau d'éclairage public de la route du Haut-Koenigsbourg (RD 424) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie - Association ''Alter Insertion'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'ANAH - Avenant n° 1 de l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc privé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur de personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat au titre du Programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise en oeuvre des Programmes d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' labellisés ''Habiter mieux'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de la CUS dans le cadre du renouvellement urbain Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société coopérative de promotion immobilière du Bas-Rhin - Mise en oeuvre de la convention d'utilité sociale ''accession'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutiens à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP) - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs et convention financière 2012 avec la Chambre d'agriculture du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Deuxième tranche 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''Volontaires pour le climat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat pluriannuel d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'alimentation en eau potable - Modificatif Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de DURNINGEN et KIENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions dans le cadre de la rénovation pastorale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''LIFE Lauter'' 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2012 de sensibilisation à l'environnement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) / Subvention de fonctionnement et cotisation 2012 - Centre anti-bruit du Bas-Rhin / Subvention de fonctionnement 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg (EES) - Convention de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du secteur de recrutement des collèges de PFULGRIESHEIM et MUNDOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la maison alsacienne - Mission de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département au fonctionnement du Mémorial de l'Alsace-Moselle pour l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux clubs engagés en championnat de France - Résultats et déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et aux championnats d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et aux licences sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 pour les structures en charge de l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prévention et lutte contre le surendettement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CMS de Lauterbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garantie d'emprunts - Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire (BNU) de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mutuelles du personnel du Département - Subvention annuelle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régie d'avances auprès du Service de protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/06/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin