MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 - 2019 : ADOPTION DES REGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES AUX PROJETS RELEVANT DU SECTEUR SPECIFIQUE " EHPAD " Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F812 AVENANT A LA CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE INTERREG IV Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORET COMMUNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F812 PROJET DE COLPORTAGE DES SCIENCES TRANSFRONTALIER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESTRUCTURATION DU CENTRE ROUTIER DE VIEUX FERRETTE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT ET AU FINANCEMENT DU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT À LA VIE SOCIALE (SAVS) " SINCLAIR " Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR TROIS COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE PRES THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DENEIGEMENT DE L'ACCES PRIVE DE L'HOTEL DU GRAND BALLON CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT PVE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LES EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE ACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À HERRLISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE HAUTE ALSACE (ADT), DU DEPARTEMENT DES VOSGES, AINSI QUE DU SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION REGIONALE 14 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POURSUITE DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PROGRAMME TRINATIONAL TRION ET ADOPTION DE LA STRATÉGIE TRANSFRONTALIÈRE SUR LE CLIMAT ET L'ÉNERGIE POUR LA RÉGION MÉTROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPÉRIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITE SEIJO A KIENTZHEIM REQUALIFICATION DU REZ DE CHAUSSEE DU BATIMENT HISTORIQUE DE L'ANCIEN LYCEE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE- PROCEDURE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION EVALUATION, BILAN ET COMITE DE SUIVI DANS LE CADRE DE PARTENARIATS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2010-2013 ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 4ÈME PROGRAMMATION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMÉNAGEMENT DÉCISION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI ET AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DE LA RÉGION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REALISATION DE PANNEAUX D'AFFICHAGE AU DROIT DES PROJETS HOTELIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNE DE MICHELBACH-LE-HAUT AVENANT AU CONTRAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DE FAISABILITE D'UNE DEMARCHE ZERO PHYTO CONVENTION D'AIDE AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES MELLIFERES 2013 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE 2010 2013 ORGANISATION DE LA BOURSE AUX MINERAUX A SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RELIQUAT 2011 - 2012 DU FONDS COMMUN DE COOPERATION DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST REAMENAGEMENT DE PRETS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C762 AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 AU CONTRAT THEMATIQUE TOURISME N° 3 DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COFINANCEMENT DU POSTE DE CHARGÉ DE MISSION CIGAL. C714 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE POUR FRAIS D'ÉTUDES AUX DOCUMENTS D'URBANISME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 CINQUIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS RELATIFS A LA GESTION DES DECHETS ELIGIBLES AUX CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PREMIERE GENERATION AMENAGEMENT OU CREATION DE NOUVELLES DECHETTERIES ET REHABILITATION DE LA DECHARGE DU BAGGERLOCH Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 TRAIN THUR DOLLER ALSACE - TRAVAUX 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2012 ET DEMANDE POUR LA PERIODE 2013/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST - RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLÈGES PUBLICS: FORMATION "PLAISIR A LA CANTINE" Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 A LA CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE, A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin