Protocole de financement de la 1ère étape de la 2ème phase du TGV Est Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : rapport annuel d'analyse financière des SEM dont le Conseil Général est actionnaire - exercice 2005 Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides au communes. Adaptation de règles d'attribution en matière de matériel de déneigement Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes handicapées Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYMBIO : convention de financement période 2007 - 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Convention relative à l'entretien des RD en traverse par la Ville de Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cérémonie des voeux du Nouvel An 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fortschwihr. Carrefour RD 111/RD 9 I. Aménagement d'un carrefour giratoire. Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'Aide aux Jeunes. Actualisation du Règlement Intérieur et convention de partenariat relative à la gestion du fonds Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges privés en 2007 (programme E 053) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmme CO62 - les incinérateurs du Haut-Rhin : état des lieux projets inscrits au programme CO62 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prorammes départementaux 2004, 2005 et 2006 - alimentation en eau potable - assainissement - hydraulique du vignoble Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURES Transfrontlaier Oberrhein/Rhin Supérieur - Convention cadre 2007-2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Mulhouse. Régularisation domaniale entre le Département du Haut-Rhin et la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace. BO51 Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 - déviation de WINTZENHEIM - déplacement de réseaux gaz - convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation globale de fonctionnement - association "Adèle de Glaubitz" et "les Papillons Blancs" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD21.I BARTENHEIM. Plantation d'une haie sur terrains privés. Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale-Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (L'aventure Citoyenne) CAMSA -Association Sahel Vert (Animations autour du relais de la banque alimentaire)-Ville de Kingersheim (appropriation de la Maison de la Citoyenneté) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bourses aux élèves des écoles de musique (2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale - Vaincre la mucoviscidose grâce aux virades de l'espoir Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide du Département aux terrains de camping communaux, intercommunaux, associatifs et privés Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : Collège de l'Ill à Illfurth Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. LCR. Aide aux projets de l'association de parents d'élèves de l'enseignement bilingue ELTERN 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prog. Dptaux 2004,2005,2006 - chap. 204 - alimentation en eau potable- assainissement - hydraulique du vignoble - electrification rurale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Saint-Louis - 1ère programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08 - subventions aux collectivités locales - affectation d'autorisations de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : collège Théodore Monod à Ottmarsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenir de l'Ecomusée Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Eurovéloroue Nantes - Budapest. Tronçon Montreux-Jeune/Dannemarie. Convention de superposition de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un représentant du Conseil Général au sein de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) pour le site de l'usine d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) de Sausheim Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar - Phase 2 : tronçon RD 418 - RD 30. Passation des marchés de service Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet CONECTUS. Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin