Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du Palais de justice de Strasbourg - Convention de fonds de concours Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'application 2012 du Fonds départemental de maîtrise des déchets avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'entretien et de restauration des espaces naturels sensibles départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat pour l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'aide à l'apiculture alsacienne Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération d'extension transitoire au collège du Grand Ried à SUNDHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire - Groupement de commandes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Implantation d'une Unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux clubs engagés en championnat de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs, au recrutement d'animateurs sportifs - Conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) - Subvention de fonctionnement 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur des opérateurs de l'accompagnement professionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail transitoire de locaux pour le Service de protection de l'enfance à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel du Conseil Général du Bas-Rhin - Subvention annuelle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/04/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Validation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) Alsace Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente d'une action de la SIBAR Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département au plan de relance du trafic de l'Aéroport international Strasbourg (AIS) Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du dispositif de soutien à l'hôtellerie familiale et indépendante commun aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ainsi qu'à la Région Alsace Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à mi-parcours à la convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2012 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie pour l'Alsace (SRCAE) Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement des collectivités locales qui se dotent d'un Agenda 21 ou d'un projet territorial de développement durable Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation globale de fonctionnement au titre de la délégation sociale à la ville de Strasbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies - Modification des tarifs d'entrée au Vaisseau et au Château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'autocars interurbains affectés au Réseau 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention financière relative à la desserte du site périscolaire de DIEMERINGEN - Convention de financement du site périscolaire de RICHTOLSHEIM - Création de la régie de transport GOERSDORF-MITSCHDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Acquisition d'un ensemble immobilier et foncier à OBERHAUSBERGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement des RD 133-14 à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL et GRIESBACH-LE-BASTBERG - Acquisitions foncières dans le cadre de la procédure de défrichement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement des RD 133-14 à STEINBOURG - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 62 / RD 425 à MITTELBERGHEIM - Aménagement d'un carrefour giratoire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Enfouissement de réseaux aériens Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction d'une action d'accompagnement des locataires identifiés dans le cadre du dispositif départemental d'éradication des logements insalubres ou non décents (DDELIND) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision de la Charte départementale de l'accompagnement social lié au logement (ASLL) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention de partenariat avec le ''Foyer Moderne'' de Schiltigheim Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'action pour l'amélioration de l'habitat privé 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc privé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - Convention de partenariat 2012-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisation au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) - Renouvellement de l'Accord de coopération, mandat spécial, programme de coopération 2012 et subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2012 avec les Régions Boeny et Betsiboka (Madagascar) - Subvention à l'IRCOD et avenant à la convention ''centre d'appui aux communes'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un commerce de proximité à AUENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du Fonds d'aide en faveur de l'artisanat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de la restauration traditionnelle et des hébergements de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Usine de compostage du SMICTOM d'Alsace Centrale - Travaux d'installation d'un dispositif d'aération forcée Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat pluriannuel d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds d'intervention paysagère en accompagnement au référentiel paysager du Grand Ried Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à BISCHOFFSHEIM dans la zone de préemption ''Espace naturel sensible'' du Bischenberg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2012 avec le Conservatoire des sites alsaciens (CSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une chaufferie mixte bois-gaz pour le collège ''Beatus Rhenanus'' à SELESTAT - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Ligue de l'enseignement'' - Subvention de fonctionnement 2012 dans le cadre d'un contrat d'objectifs triennal Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'aide aux musées locaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Donation de M. HAHN - Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence, aux championnats d'Alsace, au recrutement d'animateurs sportifs, au fonctionnement de la Maison départementale des sports, aux stages ''Léonard Specht'' - Conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à l'équitation - Conventions d'objectifs avec les Comités départementaux sportifs scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Remboursement des actes médicaux effectués par les services de Protection maternelle et infantile du Département et de la ville de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin