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Délibérations

Délibérations

165 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan intermédiaire de l'expérimentation des contrats de sept heures dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie de financement par l'emprunt pour 2013 - Autorisation au président de souscrire des émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie)

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2013 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intégration dans le patrimoine des routes transférées

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations de compétences consenties par le Conseil Général à son président ainsi qu'à la commission permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2013 - Synthèse Décision modificative n° 3 (DM 3) de l'exercice 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation à la réglementation du dispositif en matière de déplacements professionnels des agents du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'échelon spécial en catégorie C - Modalités de mise en oeuvre dans les filières autres que technique

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de participation avec le Centre de gestion du Bas-Rhin pour le risque ''prévoyance''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l'Institut universitaire de réadaptation ''Clemenceau'' à STRASBOURG

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du programme de lutte contre la précarité énergétique ''Réduire la facture d'eau et d'énergie chez soi''

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'intervention du Département en matière d'instruction de demandes d'autorisation au titre du droit des sols (ADS) pour les collectivités compétentes dotées d'une carte communale

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'occupation précaire du domaine public départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département du Bas-Rhin au plan de relance du trafic de l'Aéroport de Strasbourg-Entzheim - Convention de financement de la baisse de la taxe d'aéroport

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre national de référence ''Santé à domicile et autonomie'' (CNR Santé) - Adhésion à l'association et représentation du Département au conseil d'administration

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

50e anniversaire du Traité de l'Elysée en 2013 - Appel à projets transfrontaliers

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à la reconduction du Secrétariat commun et du ''Fonds commun de coopération Rhin Supérieur'' de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur sur la période 2013-2018

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du guide de référence pour les aides aux communes et intercommunalités, applicable aux contrats de territoire de deuxième génération

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intégration au Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) des dispositifs d'intervention du Conseil Général en faveur des sorties d'exploitation

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de classement des cours d'eau au titre de la continuité écologique

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2012-2013 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2013 - Tarification de la restauration scolaire pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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