AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2017 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNAUTÉ PSYCHIATRIQUE DE TERRITOIRE PRÉFIGURATRICE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATREHABILITATION THERMIQUE DE 90 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTURELSCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU PROJET D'AMENAGEMENT 3LAND AU TITRE DE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 973 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SCI FK TRANSFERT DE GARANTIE A LA SCI FEK EMPRUNT CREDIT FONCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUEDÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2017 :SUBVENTION A L'ASSOCIATION BASE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION POUR VENTE 31 AVENUE CLEMENCEAU A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)TROISIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE RURALITE 2017-2020 DU POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL RURAL (PETR) DU PAYS THUR-DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE TRANSFERT DE GARANTIE A L'APAEI DU SUNDGAU EMPRUNT CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN DÉSIGNATION DES ASSOCIATIONS MEMBRES DE LA COMMISSION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BURNHAUPT-LE-HAUTRÉALISATION D'UNE AIRE DE STATIONNEMENT AU PONT D'ASPACHENTRE LES RD 483 ET RD 26 (ANCIENNE RN 83)CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATREHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODALITES DE TRANSFERT A LA REGION GRAND EST DE PERSONNELS DEPARTEMENTAUX DANS LE CADRE DU TRANSFERT LEGAL DE LA COMPETENCE TRANSPORTS INTERURBAINS ET SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY Assemblée : Non défini Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement de l'autorisation par réduction de places délivrée à l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM pour le fonctionnement de l'EHPAD du Brand TURCKHEIM sis à 68230 TURCKHEIM Assemblée : Non défini Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapées travailleurs (FAHT) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 08/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant les niveaux de loyers intermédiaires 2017 en cas de conventionnement avec travaux. Assemblée : Non défini Date : 07/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'ADAJ pour le fonctionnement de l'accueil de jour Le Pharrhus sis à 68680 KEMBS Assemblée : Non défini Date : 05/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 du service d'accueil familial "La Nichéee" à ALGOLSHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE Assemblée : Non défini Date : 30/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 de l'association Sahel Vert à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de l'accueil de jour du foyer Marie-Pascale Péan à MULHOUSE pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 30/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement de l'autorisation délivrée à la fondation Jean Dollfus pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Jean Dollfus sis à 68060 MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 27/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Jeanne d'Arc" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 22/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 22/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda foyer Caroline sis à 68140 MUNSTER Assemblée : Non défini Date : 19/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda sis à 68090 MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 19/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement de l'autorisation délivrée à SARL Le Parc des Salines II pour le fonctionnement de l'EHPAD Le Parc des Salines II sis à 68100 MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 18/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale Assemblée : Non défini Date : 16/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour pour personnes âgées de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et environs (ASAME) Assemblée : Non défini Date : 15/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION ESPOIR POUR LA REHABILITATION DU CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE TJIBAOU A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR 2017AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE (ADIRA) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2017 : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHRINDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2017APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT AIDE AUX CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE COLMAR / NEUF-BRISACH EVOLUTION DE LA GOUVERNANCE ET PROROGATION DE LA CONCESSION ACTUELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRESAPPROBATION DES OPÉRATIONS 2017 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION LOCALE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, LA MDPH ET L'IMPRIMERIE NATIONALE DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DE LA CARTE MOBILITE INCLUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE 2014-2019RD 2 - AMÉNAGEMENT D'UN TOURNE À GAUCHE POUR L'ACCÈS AUCENTRE DE SECOURS À CERNAY - WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS APPROBATION DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE DU MARKSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTRECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ACTILOG AU TITRE DE 2017 RELATIVE À L'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS A DES MENAGES PROPOSES PAR LES SERVICES DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE VALORISATION DES PROPRIÉTÉS DÉPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE 2017 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE TRAVAUX 2017 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX, BARRAGE DE LA LAUCH ET CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA SPL : APPEL A SOUSCRIPTION DE PARTS NOUVELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68AU BOULOT J'Y VAIS A VELOEDITION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (ASPAD 68) AU TITRE DE L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DENONCIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT D'UN ANIMATEUR CIGAL CONCLUE ENTRE LA REGION ET LES DEUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTOFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VALLEE DE SAINTE-MARIE-AUX-MINESRENEGOCIATION DE PRÊTS CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE POUR UN MONTANT DE 180 593 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT MONTAGNE - VIGNOBLE - RIED Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DU FICHER PARTAGE DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DANS LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AÉRODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA) - DÉSIGNATION D'UN SECOND REPRÉSENTANT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHRCONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES COMPLÉMENTAIRES POUR 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DU CDMC DANS LE SITE DES DOMINICAINS DE HAUTE ALSACE À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 647 324 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE DESTINATION TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMME A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2015-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 2 AU 5 JUILLET 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2017 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)DEUXIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NEUREXPROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONALAVENANT N°2 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le programme d'actions 2017 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH Assemblée : Non défini Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2017 concernant l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD) Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2017 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD) Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EPSCA maison de retraite le beau regard pour le fonctionnement de l'EHPAD le beau regard sis à 68200 MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2017 concernant l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2017 concernant l'association pour l'accompagnement et la maintien à domicile (APAMAD) Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2017 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transfert d'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile prenant en charge des mineurs et des majeurs de moins de vingt et un ans géré par l'association d'aide et d'intervention à domicile du Haut-Rhin/ Nord (AID) à CO Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2017 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et la maintien à domicile (APAMAD) Assemblée : Non défini Date : 05/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin