Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

60 résultats pour la valeur "2026" du filtre Année

GARANTIE D'EMPRUNT FONDATION SAINT-JEAN REHABILITATION LOURDE DE LA MECS-POUPONNIERE A LOGELBACH - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT FONDATION SAINT-JEAN REHABILITATION LOURDE DE L'EEAP A LOGELBACH APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MULHOUSE -CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT POUR LE DÉSAMIANTAGE DE LA RD 66 - AVENUE DE COLMAR - ENTRE LA RUE DE LA MERTZAU ET LE BOULEVARD DE LA MARSEILLAISE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJET SECURISATION CARREFOUR HUTTENHEIM RD83 - DELIMITATION EMPRISE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE VIF - RECONDUCTION DE LA CONVENTION TRIENNALE PORTANT SUR LE POSTE D'INTERVENANT SOCIAL A LA BRIGADE DE GENDARMERIE D'ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT SCI NOTRE DAME - EHPAD PERE FALLER A BELLEMAGNY ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORGANISATION DU SERVICE DE DEPANNAGE ET REMORQUAGE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES CLASSEES " ROUTES EXPRESS " - MISE EN PLACE D'UN AGREMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - PROCIVIS HABITAT ALSACE - CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS SITUÉS RUE MARIE CURIE A SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - PIERRES TERRITOIRES DE FRANCE - ALSACE SAS IDEO - CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SITUÉS CLOS DE BRUEHLI A BALDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - PROCILOGIS - CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA FAIENCE A SOUFFLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHESION À L'INSTITUT DES ROUTES, DES RUES ET DES INFRASTRUCTURES POUR LA MOBILITE - COMITÉ FRANCAIS DE L'ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÉNOVATION DE L'ENVELOPPE THERMIQUE ET LA MISE EN ACCESSIBILITE DU COLLÈGE KLÉBER HAGUENAU - RÉDUCTION DES PÉNALITÉS DE RETARD DUES PAR LA SOCIÉTÉ BATICONCEPT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LA MISE EN OEUVRE DES CONTRATS AIDES AU TITRE DE L'ANNEE 2026

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROGRAMME DE TRANSFORMATION NUMERIQUE DES SOLIDARITES - FINANCEMENT FEDER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION RELATIVE AU COFINANCEMENT DU POSTE D'AGENT D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT "MAISON DE L'HABITAT DE L'ALSACE BOSSUE" -2026-2027

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE MUTUALISATION AU TITRE DES FONDS DES CITÉS ÉDUCATIVES DE MULHOUSE NORD ET MULHOUSE SUD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MINISTERE DE LA JUSTICE POUR L'ACCUEIL DE PERSONNES CONDAMNEES A DES TRAVAUX D'INTERET GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

UNE ORGANISATION AU SERVICE DES COLLÉGIENS -CONVENTIONS DE PARTENARIATS AVEC LA RÉGION GRAND EST, L'EDUCATION NATIONALE, ET LA VILLE DE SOUFFELWEYERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

UNE SECTORISATION AU SERVICE DES COLLÉGIENS - DES AJUSTEMENTS CIBLÉS POUR RÉPONDRE AUX ÉVOLUTIONS DÉMOGRAPHIQUES - RENTRÉE 2026

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LE GIP MDPH ALSACE ET L'ARSEA POUR L'AMÉLIORATION DU SERVICE PUBLIC À DESTINATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS ET SOUTIEN À DES PARTENAIRES CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION FINANCIÈRE AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES NOUVEAUX ENTRANTS DANS LE DISPOSITIF RSA AU TITRE DE L'EXERCICE 2026

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CRÉATION D'UNE SAS DE PROMOTION IMMOBILIÈRE ENTRE LA SERS ET HABITATION MODERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 28 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE HOHENGOEFT A WASSELONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE - MAISON D'ARRÊT DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 42 LOGEMENTS SITUÉS RUE CHINON ET RUE PIERRE MARCO A MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONCOURS D'ILLUSTRATIONS 2026 DANS LE CADRE DU FESTIVAL "CHATEAUX ET LEGENDES"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT FINANCIER À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LE GIP MDPH ALSACE ET L'ASSOCIATION SANTÉ MENTALE ALSACE POUR L'AMÉLIORATION DU SERVICE PUBLIC À DESTINATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DE VNF - BACS DE DRUSENHEIM, SELTZ ET RHINAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ECOLE A GEISHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2026
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page