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Délibérations

Délibérations

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Travaux de restauration et d'entretien en Espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la mise en oeuvre des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) en montagne vosgienne bas-rhinoise - Secteur Bruche-Villé et Parc naturel régional des Vosges du Nord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariats pour l'année 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Parcours de découverte de l'agriculture

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration du bâtiment de la demi-pension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration du bâtiment de la demi-pension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconstruction de la demi-pension du collège ''Georges Holderith'' à LAUTERBOURG - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction d'une salle polyvalente au collège ''Foch'' à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carte scolaire - Modification de secteurs de recrutement du collège de MARLENHEIM, des deux collèges de MOLSHEIM et des deux collèges de SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Ligue de l'enseignement'' - Subvention de fonctionnement 2013 dans le cadre d'un contrat d'objectifs triennal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat et contrat de cession de droits d'auteur entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition de matériel sportif lourd, convention d'objectifs et de développement sportif, aide aux stages ''Léonard Specht'' et aide au fonctionnement de l'Association de la Maison départementale des sports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs et de moyens avec la ville de HAGUENAU et l'Association ''Profil Prévention''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction - SCI ''Procivis Habitat Alsace''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention annuelle ''Avant-Garde du Rhin''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

APVL ''La Porte d'Alsace'' - Prise en charge des frais de conservation de l'immeuble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de l'entrée et de l'espace d'accueil de l'Hôtel du Département à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport interurbain du bassin de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transport à la demande - Convention de délégation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1004 - Transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO) - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre la précarité énergétique dans l'habitat - Chantier d'application d'Eco-Conseil

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le Nord du département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) - Subventions à la Confédération nationale du logement et à la Confédération syndicale des familles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du bureau d'accès au logement de la Fondation ''Vincent de Paul'' sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs très sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation des aides à la pierre de l'ANAH - Avenant n° 3 pour l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois et de l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de ''CUS Habitat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ''Alsabail''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la formation et indemnités de déplacement pour les artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation du Conseil Général à MORSBACH (Moselle) - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de MACKWILLER et THAL-DRULINGEN avec extension sur BERG et REXINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention à l'ELIZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' à BISCHOFFSHEIM - Acquisition foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation des budgets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compétitions 2013 ''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France - Résultats et déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux animations des mercredis du sport, à la formation et l'information des cadres sportifs, aux Championnats d'Alsace et aux conventions d'objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 des structures en charge de l'insertion et l'accompagnement social des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 des structures en charge de l'insertion et l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 du Service des mandataires judiciaires de l'UDAF en charge de la protection des majeurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Versement d'un acompte 2013 au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des modalités d'organisation du référendum relatif au projet de Collectivité Territoriale d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à jour du règlement départemental d'aide sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative aux relations entre la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la ville d'ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la ville de NIEDERBRONN-LES-BAINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/02/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : adoption de la Résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : la consultation des électeurs

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2012 d'électrification rurale au titre du FACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection de la nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat pluriannuel 2013-2015 avec la Fédération des producteurs de fruits du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'aide à l'apiculture alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège de MARCKOLSHEIM - Cession de terrains au profit de la commune de MARCKOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2013 de travaux de maintenance dans les collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2013 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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